DUHAMEL
Ville : DOUAI
Adresse : 44 Rue DU PONT DU RIVAGE 59500 DOUAI
Création : 1 décembre 2005
Dernières décisions
Informations extraites des 19 décisions de DUHAMEL référencées sur Doctrine.
Tribunal de commerce / TAE de Douai, 19 février 2014, n° 2012001945
Tribunal de commerce / TAE de Douai, 6 novembre 2013, n° 2013002114
Tribunal de commerce / TAE de Douai, 11 septembre 2013, n° 2012001862
Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet DUHAMEL regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet DUHAMEL
Domaines d’activité
Informations extraites des 19 décisions de DUHAMEL référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
12
Droit de la responsabilité
5
Droit des personnes et de la famille
3
Droit des successions
2
Commercial
6
Droit des contrats
2
Social
1
Droit du travail
1
Juridictions
Informations extraites des 19 décisions de DUHAMEL référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
15
Tribunal de commerce / TAE
4
Villes
Informations extraites des 19 décisions de DUHAMEL référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Douai
19
Mots-clés
Informations extraites des 19 décisions de DUHAMEL référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
DemandeVéhiculeIndemnisationMèreEnfantFaute inexcusableSociétésPèrePosteRetraitDéficitPréjudiceIncidence professionnelleFactureFauteSuccessionsContributionMerTribunaux de commerceProcuration