SCP GEORGES MEUNIER ET CLAUDE VIAL
Ville : None (None)
Création : 1 janvier 1985
Dernières décisions
Informations extraites des 41 décisions de SCP GEORGES MEUNIER ET CLAUDE VIAL référencées sur Doctrine.
Tribunal de commerce / TAE d'Avignon, 14 décembre 2011, n° 2011002895
Cour d'appel de Nîmes, Chambre civile 1ère chambre a, 13 décembre 2011, n° 10/02836
Tribunal de commerce / TAE d'Avignon, 15 avril 2011, n° 2010002060
Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet SCP GEORGES MEUNIER ET CLAUDE VIAL regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet SCP GEORGES MEUNIER ET CLAUDE VIAL
Domaines d’activité
Informations extraites des 41 décisions de SCP GEORGES MEUNIER ET CLAUDE VIAL référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Social
23
Droit du travail
23
Civil
13
Droit des successions
3
Droit locatif
3
Droit des personnes et de la famille
2
Droit immobilier et de la construction
2
Divorce et séparation de corps
1
Droit bancaire et boursier
1
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
1
Juridictions
Informations extraites des 41 décisions de SCP GEORGES MEUNIER ET CLAUDE VIAL référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
31
Tribunal judiciaire / TGI
5
Tribunal de commerce / TAE
3
Cour administrative d'appel
1
Tribunal administratif
1
Villes
Informations extraites des 41 décisions de SCP GEORGES MEUNIER ET CLAUDE VIAL référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Nîmes
31
Marseille
3
Paris
3
Avignon
2
Nanterre
1
Mots-clés
Informations extraites des 41 décisions de SCP GEORGES MEUNIER ET CLAUDE VIAL référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
JugementConsortsAvouéDemandeSuccessionsParcelleSociétésTitreInstanceEnfantImmeubleBailleurLotRenouvellementÉpouseActionIntérêtOrangePensions alimentairesDistribution