BT & LOGOS
Ville : RUEIL-MALMAISON
Adresse : 31 Rue CHARLES DROT 92500 RUEIL-MALMAISON
Création : 1 juillet 1990
Dernières décisions
Informations extraites des 208 décisions de BT & LOGOS référencées sur Doctrine.
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Expériences du cabinet BT & LOGOS
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
121
Droit immobilier et de la construction
18
Droit locatif
10
Procédures civiles d'exécution
10
Droit des personnes et de la famille
9
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
5
Droit bancaire et boursier
4
Droit des assurances
4
Divorce et séparation de corps
3
Droit de la responsabilité
2
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal judiciaire / TGI
117
Tribunal de commerce / TAE
50
Cour d'appel
40
Tribunal administratif
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Paris
93
Nanterre
56
Versailles
20
Marseille
7
Bobigny
6
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésAvocatDemandeTitreJugementClôtureInstanceFactureMise en étatOrdonnanceAudienceTribunaux de commerceAvisPartieExpertiseJugeAssignationDésistement d'instanceInternationalContrats