SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL

SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL

Cabinet d’avocatsAfficher les 261 décisions référencées
Ville : MONTBRISON
Adresse : LE VAUBAN 508 Place DES COMTES DU FOREZ 42600 MONTBRISON
Création : 5 juillet 2007
Nombre d’avocats référencés : 3 avocats

Avocats dans ce cabinet

Avocats

lawyer-icon
Maud Basset
Barreau : Saint-Étienne · Prestation de serment : 15 décembre 2000
lawyer-icon
Emmanuelle Hangel
Barreau : Saint-Étienne · Prestation de serment : 13 décembre 2007
lawyer-icon
Catherine Bouchet
Barreau : Saint-Étienne · Prestation de serment : 13 décembre 2007

Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL

Domaines d’activité

Informations extraites des 261 décisions de SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
160
Droit des personnes et de la famille
40
Droit bancaire et boursier
14
Droit rural
14
Droit immobilier et de la construction
11
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
10
Procédures civiles d'exécution
9
Droit des successions
8
Droit des assurances
6
Droit de la responsabilité
5

Juridictions

Informations extraites des 261 décisions de SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
150
Tribunal de commerce / TAE
56
Tribunal judiciaire / TGI
53
Cour administrative d'appel
1
Tribunal administratif
1

Villes

Informations extraites des 261 décisions de SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Lyon
147
Saint-Étienne
106
Riom
3
Aubenas
2
Reims
1

Mots-clés

Informations extraites des 261 décisions de SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
Tribunal judiciaireSociétésTitreAdressesIntérêtSociété généraleÉpouseEnfantAppelDemandeTribunaux de commerceCommissaire de justiceDateJugementContratsPrêtExpertiseParcelleDivorcePaiement