FREDERIC BOSC SELARL
Ville : PARIS
Adresse : 6 Rue LEO DELIBES 75016 PARIS
Création : 1 juin 2023
Nombre d’avocats référencés : 1 avocat
Dernières décisions
Informations extraites des 21 décisions de FREDERIC BOSC SELARL référencées sur Doctrine.
CAA de BORDEAUX, 3ème chambre - formation à 3, 28 juin 2018, 16BX02872, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Basse-Terre, Chambre sociale, 18 juin 2018, n° 15/01610
Avocats dans ce cabinet
Avocats
Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet FREDERIC BOSC SELARL regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet FREDERIC BOSC SELARL
Domaines d’activité
Informations extraites des 21 décisions de FREDERIC BOSC SELARL référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Social
18
Droit du travail
18
Public
2
Droit de l'urbanisme et de l'immobilier public
1
Commercial
1
Droit des contrats
1
Propriété intellectuelle
1
Juridictions
Informations extraites des 21 décisions de FREDERIC BOSC SELARL référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
19
Cour administrative d'appel
2
Villes
Informations extraites des 21 décisions de FREDERIC BOSC SELARL référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Basse-Terre
18
Paris
2
Bordeaux
1
Mots-clés
Informations extraites des 21 décisions de FREDERIC BOSC SELARL référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
DemandeDuréeGuadeloupeHoraireHôtelSalaireSalariéeContrat de travailSociété en participationLiquidateurJustice administrativeTribunaux administratifsSociétésFormalités de publicité et de mise en concurrenceFormation des contrats et marchésFranchiseurInformationMarché localMarchesMarchés et contrats administratifs