RBM2L
Ville : PARIS 8
Adresse : 43 Boulevard MALESHERBES 75008 PARIS 8
Création : 19 octobre 1981
Dernières décisions
Informations extraites des 313 décisions de RBM2L référencées sur Doctrine.
Tribunal de commerce / TAE de Paris, 4 ème chambre, 12 décembre 2018, n° 2018025421
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Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet RBM2L regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet RBM2L
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Commercial
189
Droit du transport
83
Droit des assurances
12
Droit des contrats
7
Droit du numérique
3
Droit bancaire et boursier
2
Droit des entreprises en difficulté
2
Droit des sociétés
2
Civil
103
Droit des assurances
9
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal de commerce / TAE
152
Tribunal judiciaire / TGI
93
Cour d'appel
57
Tribunal administratif
8
Cour administrative d'appel
3
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Paris
92
Marseille
57
Nanterre
46
Bobigny
27
Versailles
11
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésTribunaux de commerceAssureurTransporteurAirActionAvocatTransportAssurancesVolMise en étatTitreDésistement d'instanceNavirePréjudiceResponsabilitéDemandeOrdonnanceVoyageExpertise