CABINET MARC AMBLARD

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Cabinet d’avocatsAfficher les 6 décisions référencées
Ville : PARIS
Adresse : 9 Rue LE TASSE 75016 PARIS
Création : 2 janvier 2011
Nombre d’avocats référencés : 1 avocat

Dernières décisions

Informations extraites des 6 décisions de CABINET MARC AMBLARD référencées sur Doctrine.
Cour d'appel de Paris, 6 septembre 2016, n° 15/03111
Cour d'appel de Paris, 16 avril 2013, n° 10/20042
Cour d'appel de Paris, 8 novembre 2012, n° 12/01285
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Avocats

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Marc Amblard
Barreau : Paris · Prestation de serment : 2 novembre 2009

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Expériences du cabinet CABINET MARC AMBLARD

Domaines d’activité

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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
4
Droit de la responsabilité
2
Procédures civiles d'exécution
1
Commercial
1
Public
1
Droit de l'urbanisme et de l'immobilier public
1

Juridictions

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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
3
Tribunal judiciaire / TGI
2
Cour administrative d'appel
1

Villes

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VILLESDÉCISIONS
Paris
6

Mots-clés

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MOTS-CLÉS
SinistreSociétésPréjudiceLocataireConsortsJugeJustice administrativeLimitesLoyerMaireMotivationPartie communePermis de construirePlanPolicePréjudice personnelProcès-verbalAcoustiqueActionnaireAssociations