BOFiP / Bénéfices industriels et commerciaux
Produits et stocks
| Date de mise à jour : | Publié le 12 septembre 2012 |
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| Référence : | BOI-BIC-PDSTK |
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La présente division est consacrée à l'étude des différents éléments qui entrent en ligne de compte pour la détermination du résultat imposable, ainsi qu'aux modalités de comptabilisation de certains d'entre eux, à savoir :
- les produits (titre 1, cf. BOI-BIC-PDSTK-10) ;
- les stocks et productions (ou travaux) en cours (titre 2, cf. BOI-BIC-PDSTK-20).
Le résultat d'un exercice est influencé par la variation de valeur des postes du bilan entre l'ouverture et la clôture de l'exercice, et notamment par celle des stocks et des productions en cours. Le code général des impôts prescrit des règles d'évaluation des stocks et productions en cours qui doivent être respectées pour la détermination du résultat fiscal.