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BOFiP / Impôt sur le revenu / IR - Liquidation / Détermination du quotient familial / Calcul du quotient familial
Calcul du quotient familial – Majorations
| Date de mise à jour : | Publié le 31 mars 2014 |
|---|---|
| Référence : | BOI-IR-LIQ-10-20-20 |
Texte Intégral
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La progressivité de l'impôt est d'autant plus atténuée que le revenu net global imposable est divisé en un plus grand nombre de parts, c'est à dire que la famille du contribuable est plus nombreuse.
Les personnes à charge et certaines situations spécifiques permettent au contribuable de bénéficier de l'augmentation du nombre de parts à laquelle il peut prétendre : il s'agit du système du quotient familial (CGI, art. 194 et CGI, art.195).
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Le quotient familial peut être majoré dans plusieurs cas :
- selon la situation et les charges de famille (Sous-section 1, BOI-IR-LIQ-10-20-20-10) ;
- pour les personnes invalides et les anciens combattants (Sous-section 2, BOI-IR-LIQ-10-20-20-20).