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BOFiP / RSA-REVENUS SALARIAUX et ASSIMILES / Pensions et rentes viagères
RSA – Pensions et rentes viagères – Revenus imposables
| Date de mise à jour : | Publié le 12 septembre 2012 |
|---|---|
| Référence : | BOI-RSA-PENS-10 |
Texte Intégral
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Les pensions et les rentes viagères peuvent être regroupés en quatre grandes catégories. Un chapitre est consacré à l'étude de chacune d'elles.
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Le présent titre est consacré :
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aux pensions de retraite et des pensions d'invalidité (Chapitre 1 - BOI-RSA-PENS-10-10) ;
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aux autres revenus à forme de pension (Chapitre 2 - BOI-RSA-PENS-10-20) ;
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aux pensions alimentaires (Chapitre 3 - BOI-RSA-PENS-10-30) ;
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aux rentes viagères à titre gratuit et à titre onéreux (Chapitre 4 - BOI-RSA-PENS-10-40)