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Représentation schématique de l'imposition des métaux précieux, des bijoux, des objets d'art, de collection et d'antiquité – Cession à titre onéreux
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Représentation schématique de l'imposition des métaux précieux, des bijoux, des objets d'art, de collection et d'antiquité – Cession à titre onéreux

Sur ce document
Date de mise à jour : Publié le 1 avril 2014
Référence :
BOI-ANNX-000086
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Représentation schématique de l'imposition des métaux précieux, des bijoux, des objets d'art, de collection et d'antiquité – Cession à titre onéreux

(1) Pour plus de précisions, voir le BOI-RPPM-PVBMC-20-10 au VI-B-2-a § 640.

(2) Pour plus de précisions, voir le BOI-RPPM-PVBMC-20-20 au I-C-3 § 120 et 125.

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