BOFiP
BOFiP / Taxe sur la valeur ajoutée / Régimes sectoriels / Agriculture / Exploitants agricoles et marchands de bestiaux soumis de plein droit à la TVA
Activités hippiques
| Date de mise à jour : | Publié le 31 janvier 2014 |
|---|---|
| Référence : | BOI-TVA-SECT-80-10-30 |
Texte Intégral
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La présente section expose le régime de TVA applicable :
- aux propriétaires et aux éleveurs de chevaux de course (Sous-section 1, BOI-TVA-SECT-80-10-30-10) ;
- à l'exploitation des chevaux de course (Sous-section 2, BOI-TVA-SECT-80-10-30-20) ;
- aux centres équestres (Sous-section 3, BOI-TVA-SECT-80-10-30-30) ;
- aux copropriétés et syndicats d'étalon (Sous-section 4, BOI-TVA-SECT-80-10-30-40) ;
- et les différents taux de TVA applicables aux activités hippiques (Sous-section 5, BOI-TVA-SECT-80-10-30-50).