Tableau de classification des groupes et sous groupe de natures de culture ou de propriété pour l'établissement de la taxe foncière sur les propriétés non baties (TFNB)

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Date de mise à jour :	Publié le 12 août 2015
Référence :	BOI-ANNX-000257

Texte Intégral

Le tableau ci-dessous présente une illustration des divers types de classification :

- par groupe de natures de culture ou de propriété ;

- par sous-groupe ;

- par nature de culture spéciale.

	Classification
Numéro et désignation des groupes et des sous-groupes de natures de culture ou de propriété	Nombres de classes	Classe	Nature de culture que concerne spécialement la classe
1	2	3	4
1. Terres	3	1
		2
		3
2. Prés	6
2 1. Prés	3	1
		2
		3
2 2. Pacages	3	4
		5
		6
5. Bois	15
5 1. Peupleraies	3	1
		2
		3
5 2. Oseraies	1	4
5 3. Futaies feuillues	4	5	Futaies de chênes
		6	Futaies de hêtres
		7
		8
5 4. Futaies résineuses (sapins, épicéas)	2	9
		10
5 5. Taillis sous futaies	1	11
5 6. Taillis simples	4	12	Taillis d'acacias
		13	Taillis d'acacias
		14	Taillis de chênes
		15	Taillis d'aulnes