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BOFiP / Bénéfices industriels et commerciaux / Plus-values et moins-values
Plus-values et moins-values du portefeuille-titres
| Date de mise à jour : | Publié le 12 septembre 2012 |
|---|---|
| Référence : | BOI-BIC-PVMV-30 |
Texte Intégral
1
Le portefeuille-titres s'entend traditionnellement de l'ensemble des titres de participation et des titres de placement figurant au bilan.
10
Seront successivement examinées :
- la définition de la notion de titres de participation et de la notion de titres de placement (chapitre 1, BOI-BIC-PVMV-30-10) ;
- l'évaluation des titres de portefeuille (chapitre 2, BOI-BIC-PVMV-30-20) ;
- la cession des titres de portefeuille (chapitre 3, BOI-BIC-PVMV-30-30).