BOFiP
BOFiP / BENEFICES NON COMMERCIAUX / Champ d'application / Activités et revenus imposables
Exonérations
| Date de mise à jour : | Publié le 12 septembre 2012 |
|---|---|
| Référence : | BOI-BNC-CHAMP-10-40 |
Texte Intégral
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Les exonérations peuvent concerner soit certaines plus-values, soit certains produits, rémunérations ou bénéfices.
Dans le présent chapitre, seront donc examinées :
- les exonérations concernant certains revenus et diverses professions (section 1, cf. BOI-BNC-CHAMP-10-40-10) ;
- les exonérations spécifiques applicables aux médecins (section 2, cf. BOI-BNC-CHAMP-10-40-20).