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Calcul des plus-values et des moins-values d'actif immobilisé – Solutions particulières
Date de mise à jour : | Publié le 9 janvier 2013 |
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Référence : | BOI-BIC-PVMV-10-20-30 |
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Dérogeant aux principes généraux, certaines solutions particulières peuvent être retenues pour le calcul des plus ou moins-values de l'actif immobilisé.
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Ainsi, cette section traitera successivement :
- des solutions particulières de détermination du prix de revient des plus-values et des moins-values (sous-section 1, BOI-BIC-PVMV-10-20-30-10) ;
- de la cession d'un élément d'actif immobilisé non utilisé exclusivement pour les besoins de l'activité professionnelle (sous-section 2, BOI-BIC-PVMV-10-20-30-20).