- BOFiP
- ANNEXES
- Annexes "Cartographie"
Annexes "Cartographie"
| Date de mise à jour : | Publié le 12 septembre 2012 |
|---|---|
| Référence : | BOI-CARTE-000000 |
Cette partie de la base documentaire regroupe les documents annexes de type “carte” qui sont liés à un ou plusieurs autres documents de type “commentaires” situés dans les différentes séries.
Lorsqu'un document renvoie à des annexes, celles-ci sont accessibles par un lien hypertexte. Les annexes auxquelles renvoient un document peuvent également être exportées en même temps que le document.
Un document de type “annexe” est susceptible d'être lié à plusieurs documents de type “commentaire”. Les différents documents qui renvoient vers l'annexe sont mentionnés à la fin de cette dernière et son accessibles par des liens hypertexte.
Il est donc possible de naviguer facilement d'un document vers ses annexes et réciproquement d'une annexe vers le ou les documents qui y renvoient.
Comme les documents de type “commentaire”, les annexes sont versionnées, c'est-à-dire qu'il est possible d'accéder aux différentes versions d'une même annexe par l'onglet “Versions”.
A chaque annexe correspond un identifiant juridique qui reprend sa classification, un numéro séquentiel de production, et la date de sa publication (ex : BOI-CARTE-000010-20120619).
Ainsi les cartes et les supports de compréhension des références géographiques utiles à la compréhension des commentaires relatifs au cadastre ou aux dispositifs fiscaux zonés ou géographiquement limités sont accessibles à partir des annexes de type “carte”.
Les autres annexes disponibles sont catégorisées en barèmes, en formulaires, en lettres, et autres annexes. Elles sont accessibles directement à partir du plan de classement dans les classifications BOI-BAREME, BOI-FORM, BOI-LETTRE, BOI-ANNX.