Me Morice et Me Lauret

Avocats en droit public · Paris

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Doctrine est désormais essentiel à tout avocat

Fondé par un universitaire, le cabinet SYMCHOWICZ-WEISSBERG & Associés est un cabinet parisien spécialisé sur les questions de droit public dont la clientèle est constituée d’autant d’institutions publiques que d’opérateurs privés. Le Cabinet est notamment considéré comme l’une des meilleures références en Contrats Administratifs, Structuration des PPP (Partenariats Publics-Privés), Collectivités Territoriales & Économie Mixte ainsi qu’en Urbanisme et Aménagement. Emeric Morice et Romain Lauret, associés au sein du cabinet SYMCHOWICZ-WEISSBERG & Associés, interviennent en droit public des affaires et plus particulièrement sur les problématiques de droit de la commande publique pour le premier et de contrats publics et montages contractuels complexes pour le second. Maîtres Morice et Lauret reviennent sur leur choix de travailler avec Doctrine afin de les aider à maîtriser les évolutions continues de la jurisprudence tout en développant un véritable lien de confiance avec les parties qu’ils représentent.

Exploiter une nouvelle méthodologie de recherche juridique

Maîtres Morice et Lauret expliquent que “La profession vit aujourd’hui un changement dans la manière de conduire les recherches juridiques. Si la démonstration juridique demeure toujours articulée autour 1) des textes, 2) de la jurisprudence et 3) de la doctrine, les avocats, notamment de droit public, se fondent de plus en plus sur la jurisprudence. Or la jurisprudence évolue au quotidien et s’étoffe, de sorte qu’il devient de plus en plus chronophage de la traiter en continu.”

“Nous avons besoin d’être informés en temps réel de l’évolution de la jurisprudence afin de rester pertinents face aux problématiques des clients du cabinet. Dans les cas où il n’y a pas de décision de principe ou de courant jurisprudentiel clair, Doctrine nous fait gagner en pertinence en trouvant très rapidement les décisions qui répondent le plus favorablement à notre cas.”

Selon Maître Lauret, “Pour répondre aux exigences de nos clients, nous nous devons d’exploiter les meilleurs outils. Ce sont les collaborateurs du cabinet, au cœur des problématiques de recherche, qui ont découvert Doctrine et nous ont fait comprendre que cet outil allait nous permettre, au service du client, de gagner encore en crédibilité.”

Ils précisent “Grâce aux filtres par juridiction, Doctrine nous permet de mieux comprendre comment raisonnent les juges que nous avons en face de nous pour mieux développer notre stratégie juridique. Une vision aussi fine des tendances des chambres et juridictions n’existait pas auparavant sur le marché et nous permet de construire plus sereinement notre argumentaire. Il nous est régulièrement arrivé de trouver des décisions confirmant notre intuition de départ, le raisonnement qui en découlait et qui, de toute évidence, ont contribué à nos succès contentieux.”

Maîtriser les évolutions continues de la jurisprudence

“Un problème de droit récurrent peut être traité de manière différente en fonction de la jurisprudence disponible. L’enjeu est de rester informé de ces évolutions pour rester pertinent.”

“Nous avons besoin de comprendre le plus rapidement possible comment la décision évolue dans le temps car il n’y a rien de pire que de citer une jurisprudence en première instance pour se voir dire par le juge qu’elle a été annulée. Nous pouvons perdre toute crédibilité non seulement devant le juge d’une part mais également devant notre client.”

Maîtres Morice et Lauret parlent ici de la possibilité de consulter sur Doctrine toute la chronologie d’une affaire allant de la première instance à la Cour de cassation ou à un avis de la CJUE.

Il est indispensable pour tout avocat de trouver des décisions pertinentes afin d’étayer sa réflexion et sa stratégie. C’est la raison pour laquelle le fait de trouver facilement et rapidement des décisions similaires à celle recherchée est essentiel dans le quotidien de Maîtres Morice et Lauret.

“Sur Doctrine, l’outil de surlignage des attendus nous aide énormément: il suffit de surligner le considérant de principe pour s’en voir proposer de nombreux autres similaires. C’est toujours sur ce considérant que les juges se fondent et l’outil nous permet de retrouver toutes les décisions les plus récentes qui vont dans notre sens.”

Les conclusions du rapporteur public sont indispensables pour les avocats spécialisés en droit public comme Maîtres Morice et Lauret. Dans le cas ou certaines de ces conclusions viendraient à manquer, l’avocat peut en faire la demande sur Doctrine qui inclut ce service dans son abonnement. Cette fonctionnalité permet ainsi un gain de temps et une meilleure concentration des ressources sur les tâches à haute valeur ajoutée.

“Doctrine renvoie vers toutes les conclusions du rapporteur public. Lorsqu’il leur en manque une, les collaborateurs du cabinet utilisent la fonctionnalité de demande de décision. En nous faisant gagner autant de temps, le potentiel de croissance apporté par l’outil est considérable.”

Ce gain de temps s’apprécie aussi au niveau de l’optimisation des ressources au sein du cabinet. Au lieu de répéter fréquemment la même recherche, Doctrine conserve un historique qui est systématiquement étoffé par l’outil au gré des nouvelles jurisprudences.

“Plutôt que de refaire à chaque fois la même recherche, nous la conservons dans nos dossiers Doctrine et l’enrichissons au fur et à mesure pour gagner à la fois en temps et en pertinence.”

Développer la confiance du client dans le cabinet

Les avocats sont nombreux à connaître cette frustration vis-à-vis de leur client de ne pas pouvoir aller au bout d’un raisonnement juridique à cause d’une décision introuvable. Il y a un réel besoin d’exercer dans un cadre de travail plus serein afin de consolider le lien de confiance entre le conseil et la partie qu’il représente.

“Auparavant, nous étions plus sur la réserve vis à vis du client car soit on ne trouvait pas toutes les décisions que l’on voulait soit nous n’avions que des extraits de décisions sur lesquels nous pouvions difficilement nous appuyer.”

Ils précisent “Avec Doctrine, tout va plus vite, l’outil est plus puissant, plus pratique et intuitif, la base de données est beaucoup plus fournie et notre analyse juridique s’en trouve forcément enrichie. Doctrine nous donne la capacité d’aller jusqu’au bout de notre réflexion et même de donner accès aux décisions à nos clients en leur adressant le lien de consultation.”

Ils concluent : “Retrouver l’information clé qui renversera la plaidoirie de l’adversaire est la quête de tout avocat. Doctrine le rend possible.”