Comment la Mairie de Champigny-sur-Marne a repris la main sur ses contentieux grâce à Doctrine
Droit public · Direction des assemblées, des affaires juridiques et domaniales · Mairie de Champigny-sur-Marne
« Avant l'utilisation de Flow Litigate, il nous arrivait, rien que sur le résumé des faits, d'y consacrer une journée, voire deux jours. »
Mouhamadou Mbodj est directeur des assemblées, des assurances, des affaires juridiques et domaniales de la ville de Champigny-sur-Marne. Il pilote une équipe de 7 agents répartis sur trois pôles : affaires juridiques, assemblées, et assurances et affaires domaniales. Arrivé en juin 2023, son constat est rapide : l'internalisation des dossiers est encore trop partielle. Aujourd'hui, plus de 70% des contentieux sont traités en interne, avec 2 à 4 heures économisées par dossier.
Pourquoi internaliser : budget, maîtrise et réactivité
La pression budgétaire est réelle, mais elle n'est pas le seul moteur. La direction veut surtout reprendre le contrôle sur ses dossiers, contentieux comme demandes de conseil, sans dépendre de prestataires externes à chaque fois qu'un service de la ville a besoin d'une réponse juridique.
« Avant, le traitement des contentieux était très chronophage parce que les ressources humaines ne permettaient pas de prendre en charge une centaine de contentieux à traiter, ce qui systématisait le renvoi auprès de nos conseillers extérieurs. »
Tester, évaluer, choisir
La volonté est là. Mais avec une équipe de 7 agents, l'internalisation ne se décrète pas sans les bons outils. La direction teste plusieurs solutions avant de retenir Doctrine : une plateforme qui couvre à la fois la recherche juridique avec l'Assistant et la gestion des dossiers contentieux avec Flow Litigate.
« Les outils de Doctrine nous permettent de prendre la main sur les dossiers contentieux, mais pas que. Il y a aussi les demandes de conseil qui sont à 100% internalisées maintenant. »
Flow Litigate : prendre en main des dossiers contentieux complexes
Un dossier contentieux, c'est souvent des centaines de pièces dans des formats hétérogènes, renommées n'importe comment, parfois doublonnées. Avant de raisonner sur la stratégie, il faut d'abord mettre de l'ordre.
« Avant l'utilisation de Flow Litigate, il nous arrivait, rien que sur le résumé des faits, d'y consacrer une journée, voire deux jours. »
Avec Flow Litigate, les pièces sont intégrées, automatiquement titrées, classées et interrogeables une à une. Le résumé des faits est généré en quelques secondes. Mais l'outil va plus loin : il permet d'interroger chaque document individuellement pour approfondir un point précis, construire une chronologie ou préparer une ligne de défense.
Ce que ça change concrètement, c'est la répartition du temps. La phase de prise en main d'un dossier est déléguée à l'outil. Le juriste entre directement dans ce qui constitue sa vraie valeur ajoutée : l'analyse, le raisonnement, la stratégie.
« L'usage de Flow Litigate nous permet aujourd'hui de traiter plus de contentieux, de rationaliser nos dépenses en définissant aussi une très bonne stratégie de défense. »
L'impact concret : plus de dossiers, moins de dépenses, une meilleure défense
Les résultats sont mesurables. Plus de 70% des contentieux sont désormais gérés en interne et les demandes de conseil sont internalisées à 100%. Chaque dossier fait économiser 2 à 4 heures de travail.
« Aujourd'hui, nous sommes à plus de 70% des contentieux internalisés, ce qui nous permet aussi de répondre à l'effort de rationalisation des dépenses publiques. »
L'Assistant complète Flow Litigate pour la recherche : cadre juridique applicable, jurisprudences pertinentes, en quelques secondes, sans multiplier les allers-retours sur les navigateurs.
Ce que ça change pour les équipes
Au-delà des chiffres, c'est la nature du travail qui change. Le temps libéré sur les tâches administratives est du temps gagné sur la stratégie, l'analyse, la construction des arguments. Pour un service juridique de collectivité, c'est aussi un argument d'attractivité : des juristes qui peuvent progresser sur des dossiers complexes et construire une vraie culture contentieuse en interne.
« L'internalisation des contentieux permet aussi de créer un environnement plus stimulant pour les juristes qui définissent librement la stratégie de défense et de faire vivre leur parcours, leur expérience, leur appétence juridique. »
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