Shaparak Saleh et Hermann Prodel

Avocate associé et collaborateur senior chez Teynier Pic

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Efficacité, performance, simplicité. La référence en matière de jurisprudence.

Lorsqu'on est la première boutique française spécialisée dans le règlement des différends, on ne peut pas se permettre de passer à côté d'une information qui pourrait changer la donne d'un contentieux ou d'un arbitrage.

Nous avons rencontré Shaparak Saleh, associée du cabinet Teynier Pic et Hermann Prodel, collaborateur senior. Ils nous ont expliqué pourquoi ils avaient choisi d'utiliser Doctrine et l'avantage concurrentiel que la plateforme leur procure, notamment sur des dossiers très techniques.

En résumé : pour Teynier Pic, qui compte une quinzaine d'avocats et juristes aux profils juridiques variés, l’accès rapide à l'information juridique est un atout de productivité.

Être armé pour faire face aux spécificités de l'arbitrage

La matière reste très jurisprudentielle : "ce sont les juges qui décident", car la principale disposition en matière d’arbitrage est l’article 1520 du CPC, relatif aux recours en annulation contre les sentences arbitrales "fait 6 lignes et n’envisage pas de manière exhaustive tous les cas de figure qui peuvent se présenter en pratique". "Cet article doit nécessairement être lu à l’aune de la jurisprudence", explique Hermann Prodel.

Doctrine permet notamment de retrouver les décisions de la chambre internationale de la Cour d'Appel de Paris, qui ont un poids très important dans ce domaine. La possibilité qu’offre Doctrine de filtrer ses recherches notamment par juridiction et par domaine de droit est donc clé pour accéder directement à l'information pertinente.

L'information pertinente pour aiguiller et affiner ses recherches

En présence d’un droit très jurisprudentiel, il est donc essentiel de pouvoir trouver les bons arrêts, au bon moment, et de la manière la plus exhaustive qui soit.

Maître Prodel utilise Doctrine principalement dans deux cas :

Lorsqu'il souhaite trouver une décision dont il a déjà les références, notamment lorsque celle-ci est citée dans des conclusions adverses. C'est également utile et particulièrement efficace pour la préparation d'un dossier de plaidoiries dans lequel on veut inclure la jurisprudence citée dans les conclusions, plusieurs mois après leur rédaction.

Il exploite aussi la recherche de jurisprudence de Doctrine lorsqu'il connaît l'état du droit mais a besoin "de trouver des décisions de justice pour nourrir son argumentation". L'exhaustivité des décisions rendues par les juges du fond et l'accès aux ordonnances du TGI est dans ce cas très précieuse, notamment pour trouver des décisions aux faits similaires à ceux de son dossier. 

En tant qu'associée du cabinet, Maître Saleh l'utilise surtout pour aiguiller et challenger les recherches de ses collaborateurs et stagiaires : "Doctrine me permet d’orienter les recherches de mes équipes en quelques minutes et de vérifier en quelques clics l’exhaustivité et la qualité des recherches qui me sont fournies".

L'information contextualisée et mise en perspective pour élargir son champ d'analyse

Si Maître Saleh apprécie la rapidité et l’exhaustivité de l’outil, elle s’appuie aussi beaucoup sur certaines fonctionnalités qui permettent de mettre l’information en perspective. « Si je me fonde sur un arrêt de la Cour d’Appel de Versailles, je peux vérifier, grâce à la frise chronologique, qu’il n’y a pas eu de pourvoi en cassation ou que l’arrêt n’a pas été cassé : c’est très rassurant de savoir qu’on connaît toute l’histoire de l’arrêt. C’est un outil particulièrement fiable pour ne pas citer une décision qui aurait été infirmée par une juridiction supérieure."

L'autre atout qu'identifie l'associée du cabinet ? La possibilité de retrouver, à un seul et même endroit, d'autres jugements ou arrêts similaires : c'est clé pour sécuriser et conforter une position juridique. "Cela permet de citer une multitude de décisions au soutien d’une thèse et de s’assurer que la décision que l’on cite n’adopte pas une solution isolée, ce qui qui pourrait fragiliser l’argumentation. "

L'information avant tout le monde pour réduire l'incertitude et anticiper les opportunités

Si Doctrine facilite les recherches quotidiennes du cabinet, l'outil permet également de se mettre dans une posture proactive vis-à-vis de l'information juridique.

Pendant le premier confinement qui a largement perturbé le quotidien des professionnels du droit, les alertes reçues via Doctrine permettaient de communiquer aux clients des décisions pertinentes pour eux, quelques jours après leur prononcé. Maître Prodel souligne que cela a permis au cabinet « de rester à la pointe de l’actualité juridique, notamment dans le domaine de l’arbitrage ».

Une autre affaire illustre d'une manière presque ironique la rapidité de l'information disponible sur Doctrine. Le cabinet travaillait sur un dossier dans lequel un jugement avait été publié sur Doctrine, alors qu’il n’avait pas été mis à disposition des parties. Le greffier en chef de la juridiction soutenait qu’il ne s’agissait que d’un projet transmis par erreur sur Infogreffe. La Cour d’appel de Versailles a annulé les jugements postérieurs ayant rouvert les débats, au motif qu’il s’agissait d’un véritable jugement signé par le Président et le greffier, revêtu de l’autorité de chose jugée.

Doctrine en 3 mots ? "Efficacité, performance, simplicité [...] La référence en matière de jurisprudence."