Vincent Corneloup

Droit public · Dijon

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Doctrine nous permet de valider nos réflexions et de gagner en vitesse et précision. C'est irremplaçable.

DSC Avocats est une structure multi-barreaux qui compte une quinzaine d'avocats répartis dans 6 bureaux en France. Avec une spécialisation historique en droit public des affaires et plus récente en droit privé et droit de l'économie sociale et solidaire, ses avocats interviennent notamment sur de nombreux sujets fonciers et accompagnent tout le cycle de vie de tel projets (aménagement, expropriation, urbanisme, environnement, marchés publics, travaux publics, garanties des constructions, prise en charge des contentieux,…).

Comment définir des stratégies solides et sans angle mort pour ses clients ? Comment aligner ses équipes et assurer le même niveau d'information sur tous les sites ? Comment assurer une dématérialisation fluide de son cabinet et une bonne appropriation par ses collaborateurs ?

Son associé co-gérant, Vincent Corneloup, spécialisé en droit public, revient avec nous sur la manière dont il met à profit Doctrine dans la gestion de son cabinet.

Accéder à toute l'information dans son contexte

Tout raisonnement juridique implique d'analyser des principes mis en œuvre par la jurisprudence. Si nous n'avons pas une culture du précédent en France, il est évidemment très intéressant de connaître les tendances jurisprudentielles car elles permettent d'anticiper le raisonnement qui sera tenu par le rapporteur public et les juges.

De ce point de vue, ce qui compte pour DSC Avocats c'est autant l'accès à l'information brute que la mise en perspective de celle-ci. Avec Doctrine, Maître Corneloup et son équipe tirent aussi bien parti "du fonds des décisions" que des liens entre celles-ci et de "la manière dont l'information est contextualisée". Cela leur permet d'être certain d'accéder à toute l'information disponible.

Mais aussi, et c'est essentiel, de "s'aligner sur le niveau d'information du juge" grâce notamment aux conclusions du rapporteur public qui étaient jusqu’à récemment difficiles à trouver, pour mieux préparer les contentieux et définir des stratégies juridiques sans angle mort.

Capter l'actualité juridique dès sa sortie

Les alertes sont aussi une grande source de réflexions. Non seulement elles leur permettent de confirmer ou d'adapter leur interprétation d'un dossier, mais cela vient aussi nourrir les discussions en interne : "un coup d'oeil rapide suffit parfois pour avoir un bon suivi de l'actualité".

Au delà de ça, la fonctionnalité d'alertes lui a parfois servi à changer la donne sur un dossier en apportant la pièce manquante du puzzle. Une alerte paramétrée sur une décision ambigüe en matière d'urbanisme lui a permis de recevoir "servis sur un plateau" l'éclairage et plus précisément la "formulation explicite qui faisait défaut" pour finaliser le dossier.

En cela, Doctrine est rapidement devenu "irremplaçable" au cabinet pour "alimenter [leur] réflexion" et "gagner en vitesse et précision".

Conforter sa réflexion et définir sa stratégie

Dans sa pratique d'associé, Maître Corneloup s'appuie sur Doctrine lors de deux temps forts d'un dossier : pour arrêter la stratégie qui sera mise en place et pour analyser a posteriori ce qui a été fait. Qu'un point de droit soit ambigu ou "surprenant", qu'il ait besoin de muscler son interprétation car il y a une prise de risque réelle pour son client, ou qu'il souhaite challenger l'interprétation faite par un de ses collaborateurs : l’un de ses premiers réflexes est d'aller sur Doctrine.

Il l'explique : "Doctrine est un point de départ de toute réflexion pour aller glaner d'autres informations, conforter ma réflexion, ou percevoir une nuance" qu'il n'aurait peut-être pas détectée sinon. Quand le terrain est glissant, une rapide recherche sur Doctrine lui permet d'avoir "une vue d'ensemble de la question" et de comprendre "jusqu'à quel point [il] peut avancer ses pions dans tel sens" : "On voit que le juge a évolué dans tel cas, que sur un autre point il n’y a pas d’évolution. Cela forge des certitudes."

De leur côté, ses collaborateurs l'utilisent surtout pour faire de l'analyse juridique. L'exhaustivité de la base leur procure un gain considérable : "sans Doctrine, nous n’aurions jamais trouvé certaines décisions". Même lorsqu'il y a un vide jurisprudentiel, "c'est de l'information en soi qui est extrêmement importante" appuie-t-il. Ne rien trouver sur Doctrine peut conduire à établir qu’il n'existe rien sur ce point.

Dématérialiser la vie du cabinet sans friction

"Nous sommes un cabinet entièrement dématérialisé depuis 3 ans. Rencontrer Doctrine pile au moment où nous avons lancé cette démarche, c'était parfait."

Pour un cabinet réparti entre 6 sites dans toute la France, il est essentiel d'assurer à tous les collaborateurs un accès rapide à l'information et d'aligner tout le monde. A l'heure où l'information est omniprésente, le temps limité, et les collaborateurs plus enclins au digital qu'au papier, ils maximisent leur niveau d'information en consultant Doctrine entre 2 rendez-vous ou hors du cabinet, sur leur mobile ou leur tablette.

Pour rappel, une enquête IFOP de mai 2020 soulignaient que 7 avocats sur 10 expriment le besoin de nouveaux outils numériques pour gagner en temps et en efficacité. 50% d'entre eux plébiscitent tout particulièrement les outils d'aide à la décision.

Chez DSC Avocats, cette tendance a été complètement anticipée : "On peut vraiment dire que Doctrine a accompagné le développement technologique de notre cabinet."

Il conclut en expliquant : "L'open data des décisions de justice ne fonctionne pas. C'est incompréhensible et regrettable car il s'agit d'une source d'information indispensable dont on ne peut pas se passer en tant que professionnel du droit. Doctrine nous permet d'accéder à cette masse d'information de manière rapide et pertinente. Ce qui aurait toujours dû être possible l'est devenu."

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