Conditions générales de vente

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1. Acceptation des CGV

2. Services

3. Inscription et Compte

4. Types d'Abonnements et Durée du contrat

5. Prix et Conditions de paiement

6. Résiliation de l’Abonnement

7. Vos autres obligations

8. Conditions spécifiques au Document Analyzer

9. Mises à jour

10. Règlement des litiges

11. Entrée en vigueur