ARCOM
9 novembre 2022
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | ARCOM, 9 nov. 2022 |
|---|
Texte intégral
La qualification d’œuvre cinématographique européenne a été attribuée au film , réalisé par Juanjo Gimenez, conformément aux critères fixés par l’article 6 du décret du 17 janvier 1990 .
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Pays ·
- Abroger ·
- Autorisation ·
- Service ·
- Part ·
- Sociétés ·
- Fait
- Temps de parole ·
- Candidat ·
- Recommandation ·
- Équité ·
- Principe ·
- Conforme ·
- Campagne électorale ·
- Équilibre ·
- Renouvellement ·
- Application
- Musique ·
- Lorraine ·
- Incompatibilité ·
- Culture ·
- Diffusion ·
- International ·
- Changement ·
- Technique ·
- Modification
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Radio ·
- Éditeur ·
- Alsace ·
- Autorisation ·
- Durée ·
- Appel
- Changement ·
- Télévision ·
- Capital ·
- Modification ·
- Autorisation ·
- Contrôle ·
- Service ·
- Public ·
- Intérêt ·
- Sociétés
- Télévision ·
- Service ·
- Avenant ·
- Changement
De référence sur les mêmes thèmes • 3
ARCOM, emission "Complément d'enquête" diffusée le 30 novembre 2023 : réponse aux plaignants | Arcom
- Éditeur ·
- Personnalité ·
- Manquement ·
- Service ·
- Obligation
- Abroger ·
- Radio ·
- Autorisation ·
- Associations ·
- Service ·
- Part ·
- Fait
- Communication audiovisuelle ·
- Télévision ·
- Agrément ·
- Sociétés ·
- Service ·
- Modification ·
- Diffusion ·
- Contrôle ·
- Respect ·
- Autorisation
Sur les mêmes thèmes • 3
- Pluralisme politique ·
- Télévision ·
- Politique ·
- Délibération ·
- Critère ·
- Saisie ·
- Principe ·
- Sociétés
- Prise de contrôle ·
- Autorisation ·
- Modification substantielle ·
- Télévision ·
- Alsace ·
- Diffusion ·
- Filiale ·
- Participation ·
- Marches ·
- Données
- Tirage ·
- Renouvellement ·
- Ordre ·
- Durée ·
- Date
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.