ARCOM
14 juin 2023
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | ARCOM, 14 juin 2023 |
|---|
Texte intégral
Les qualifications d’œuvre cinématographique européenne et d’expression originale française ont été attribuées au film , réalisé par Olivier Peyon, conformément aux critères fixés par les articles 5 et 6 du décret du 17 janvier 1990 .
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Professeur ·
- Cour des comptes ·
- Temps de travail ·
- Éditeur ·
- Éducation nationale ·
- Enseignant ·
- Données ·
- Enseignement ·
- École ·
- Hebdomadaire
- Éditeur ·
- Radio ·
- Europe ·
- Autorisation ·
- Durée ·
- Appel
- Film ·
- Critère ·
- Qualification ·
- Décret
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Consultation publique ·
- Radio ·
- Éditeur ·
- Région ·
- Acteur ·
- Marque ·
- Recherche ·
- Marché local ·
- Liste ·
- Réponse
- Radio ·
- Associations ·
- Méditerranée ·
- Région ·
- Europe ·
- Communication ·
- Réseau ·
- Canal ·
- Entreprise ·
- Culture
- Message publicitaire ·
- Télévision ·
- Écran ·
- Cahier des charges ·
- Différences ·
- Autorisation ·
- Maintien ·
- Réserve ·
- Pouvoir ·
- Partie
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Film ·
- Critère ·
- Qualification ·
- Décret
- Changement ·
- Radio ·
- Aquitaine ·
- Capital ·
- Modification ·
- Communication ·
- Contrôle ·
- Service ·
- Public ·
- Intérêt
- Film ·
- Critère ·
- Qualification ·
- Décret
Sur les mêmes thèmes • 3
- Radio ·
- Autorisation ·
- Abroger ·
- Littérature ·
- Vitre ·
- Effet immédiat ·
- Exploitation ·
- Service ·
- Part ·
- Fait
- Éditeur ·
- Journaliste ·
- Conforme ·
- Information ·
- Service ·
- Obligation ·
- Qualités
- Immigration ·
- Éditeur ·
- Manquement ·
- Vigilance ·
- Écran ·
- Espagne ·
- Constituer ·
- Terme ·
- Employé ·
- Emploi
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.