ARCOM
23 janvier 2023
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | ARCOM, 23 janv. 2023 |
|---|
Texte intégral
L’Arcom a agréé les demandes des éditeurs des services Radio FG et Sud Radio visant à implanter, respectivement, neuf et six réémetteurs de confort dans les tunnels de la rocade autoroutière de Marseille dite L2.
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Information ·
- Exploitation ·
- Service ·
- Communication audiovisuelle ·
- Éditeur ·
- Journal officiel ·
- Sanction pécuniaire ·
- Délibération ·
- Sociétés ·
- Liberté de communication
- Éditeur ·
- Radio ·
- Canal ·
- Diffusion ·
- Service ·
- Part ·
- Associations ·
- Absence ·
- Contradictoire ·
- Procédure
- Prise de contrôle ·
- Autorisation ·
- Modification substantielle ·
- Télévision ·
- Alsace ·
- Diffusion ·
- Filiale ·
- Participation ·
- Marches ·
- Données
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Définition ·
- Communication audiovisuelle ·
- Service ·
- Télévision numérique ·
- Diffusion ·
- Liberté de communication ·
- Récepteur ·
- Éditeur ·
- Journal officiel ·
- Cahier des charges
- Radio ·
- Opérateur ·
- Autorisation ·
- Durée ·
- Appel
- Radio ·
- Éditeur ·
- Autorisation ·
- Durée ·
- Appel
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Abroger ·
- Radio ·
- Autorisation ·
- Restitution ·
- Associations ·
- Exploitation ·
- Service ·
- Part ·
- Remise ·
- Appel
- Proche-orient ·
- Éditeur ·
- Armée ·
- Édition ·
- Diffusion ·
- Manquement ·
- Entretien ·
- Information ·
- Activité ·
- Service
Sur les mêmes thèmes • 3
- Canal ·
- Cinéma ·
- Exclusivité ·
- Service ·
- Critère ·
- Liste ·
- Décret ·
- Engagement
- Autorisation ·
- Entrée en vigueur ·
- Site ·
- Usage ·
- Cadre ·
- Date ·
- Appel
- Éditeur ·
- Diffusion ·
- Producteur ·
- Service ·
- Indépendant ·
- Médias ·
- Directive europeenne ·
- Audiovisuel ·
- Télévision ·
- Obligation
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.