ARCOM
8 mars 2023
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | ARCOM, 8 mars 2023 |
|---|
Texte intégral
Dans le cadre de l’appel aux candidatures du 24 juillet 2019 , l’Arcom a agréé les sites d’émission proposés par la société Compagnie des multiplex DAB dans les zones Brest étendu et Rennes étendu.
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Associations ·
- Exploitation ·
- Autorisation ·
- Service ·
- Part ·
- Fait
- Radio ·
- Télévision ·
- Pluralisme politique ·
- Participation ·
- Responsabilité politique ·
- Temps de parole ·
- Propos ·
- Éditeur ·
- Meurtre ·
- Responsabilité
- Autoroute ·
- Communication audiovisuelle ·
- Candidat ·
- Diffusion ·
- Comités ·
- Technique ·
- Service ·
- Appel ·
- Cadre ·
- Ressort
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Prise de contrôle ·
- Médias ·
- Télévision ·
- Alsace ·
- Service ·
- Autorisation ·
- Contrôle ·
- Cadre ·
- Sociétés
- Radio ·
- Diffusion ·
- Associations ·
- Exploitation ·
- Autorisation ·
- Service ·
- Part ·
- Fait
- Télévision ·
- Région parisienne ·
- Temps partiel ·
- Région ·
- Exploitation ·
- Autorisation ·
- Service ·
- Part ·
- Fait
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Modification ·
- Modification substantielle ·
- Incompatibilité ·
- Europe ·
- Diffusion ·
- International ·
- Site ·
- Changement ·
- Autorisation ·
- Données
- Radio ·
- Corse ·
- Éditeur ·
- Orange ·
- Europe ·
- Autorisation ·
- Durée ·
- Appel
- Audiovisuel ·
- Comités ·
- Durée
Sur les mêmes thèmes • 3
- Mayotte ·
- Audiovisuel ·
- Comités ·
- La réunion ·
- Durée
- Radio ·
- Changement ·
- Service
- Film ·
- Critère ·
- Qualification ·
- Décret
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.