ARCOM
20 décembre 2023
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | ARCOM, 20 déc. 2023 |
|---|
Texte intégral
La qualification d’œuvre cinématographique d’expression originale française a été attribuée au film , réalisé par Jean-Albert Lièvre, conformément aux critères fixés par l’article 5 du décret du 17 janvier 1990 .
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Magazine ·
- Interdiction de publicité ·
- Éditeur ·
- Écran ·
- Presse ·
- Renouvellement ·
- Garde ·
- Enquête ·
- Décret ·
- Manquement
- Radio ·
- Associations ·
- Exploitation ·
- Autorisation ·
- Service ·
- Part ·
- Fait
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Radio ·
- Corse ·
- Europe ·
- Éditeur ·
- Autorisation ·
- Durée ·
- Appel
- Téléachat ·
- Publicité ·
- Parrainage ·
- Éditeur ·
- Animateur ·
- Écran ·
- Vêtement ·
- Marque ·
- Ouvrage ·
- Décret
- Propos ·
- Éditeur ·
- Employé ·
- Caractère ·
- Part ·
- Terme ·
- Fait
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Technique ·
- Modification ·
- Autorisation
- Radio ·
- Associations ·
- Concept ·
- Martinique ·
- Candidat ·
- Presse ·
- Communication audiovisuelle ·
- Liberté ·
- Guadeloupe ·
- Développement
- Film ·
- Critère ·
- Qualification ·
- Décret
Sur les mêmes thèmes • 3
- Interview ·
- Propos diffamatoire ·
- Éditeur ·
- Gouvernement ·
- Compétence ·
- Service ·
- Caractère ·
- Condition ·
- Cause ·
- Juge
- Technique ·
- Radio ·
- Modification ·
- Incompatibilité ·
- International ·
- Autorisation
ARCOM, emission "Complément d'enquête" diffusée le 30 novembre 2023 : réponse aux plaignants | Arcom
- Éditeur ·
- Personnalité ·
- Manquement ·
- Service ·
- Obligation
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.