Article Annexe de l'Arrêté du 28 décembre 1990
Article Annexe
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Entrée en vigueur le 14 février 1991

Lozère :
Coopérative des bateliers des gorges du Tarn, 48210 La Malène. SCOP hôtelière Castan Diet, 9, place du Pont, 48190 Bagnols-les-Bains.
Maine-et-Loire :
Imprimerie angevine, rue du Patis, 49124 Saint-Barthélemy-d'Anjou. CSA (Coopérative Service Architecture), 13, avenue de Contades, 49000 Angers.
BTG (Bourge Terrien Godin), La Maison Neuve, 49270 Saint-Laurent-des-Autels.
Briqueterie Bouyer Leroux S.E., L'Etablère, 49280 Cholet.
Chaussures TYP, 54, rue Barjot, 49305 Cholet.
Comec (Coopérative ouvrière de menuiserie, ébénisterie, charpente), 12, rue du Bordage-Marc, 49304 Cholet Cédex.
Comessa (Coopérative des menuisiers saumurois), Les Ifs, 49400 Saumur.
Construction Fer, 19, rue du Marais, 49290 Chalonnes-sur-Loire. Copedi, 54, rue Barjot, 49305 Cholet.
COPP (Coopérative ouvrière des peintres de Pouancé), 4, rue de la Libération, 49420 Pouancé.
L'Essor, zone industrielle du Bordage, 49122 Le May-sur-Evre.
SCOP Floranjou, La Loge, 49250 Corné.
Mateloc, 26, rue Saint-Christophe, 49303 Cholet.
Meta 49, 21, route de Mouliherne, 49390 Vernantes.
Santrac, Vieux Tessecourt, 49220 Le Lion-d'Angers.
SCAB, 25, rue Saint-Lazare, 49100 Angers.
SCOP Bât, 187, rue Ferdinand-West, 49800 Trélazé.
Les Solidaires, 29, Grande-Rue, 49360 Maulévrier.
V. Shoes, impasse Saint-Crespin, 49340 Vézinstines.
Manche :
Escanor, zone industrielle La Capelle, 50000 Saint-Lô.
Garage de l'Ouest, 240, route de Villedieu, 50000 Saint-Lô.
Sorapel Normandie, 18, place de la Poste, 50680 Cerisy-la-Forêt. Techni CSE, Belval Gare, 50210 Cerisy-la-Salle.
Marne :
Art et Technique du Bois, 31, rue Marcel-Thil, 51100 Reims.
Coprecs (Coopérative rémoise d'électricité chauffage Sanit), rue de l'Escaut, 51069 Reims Cédex.
Déco 51, 50, rue Saint-Croix-Saint-Marc, 51100 Reims.
7 Elec, 60, rue Clovis-Chezel, 51100 Reims.
Mayenne :
CMC (Coopérative de montage, câblage), zone artisanale de la Touche, 53150 Néau.
Socovet, La Patrière, 53160 Bais.
Société nouvelle Arco, La Convenancière, 53240 Andouillé.
Meurthe-et-Moselle :
Compagnie 4 Litres 12, Théâtre groupe de Nancy, 22, rue Sellier, 54000 Nancy.
CMR (Construction mécanique, réparation), 3, rue Clemenceau, 54110 Dombasle-sur-Meurthe.
Emaux des Recollets, 2, place Giraud, 54400 Longwy.
SCOP Martin, 13, rue des Chichenottes, 54360 Barboroville.
Meuse :
COCV (Coopérative ouvrière de construction de Verdun), avenue du Port-Sec, 55104 Verdun Cédex.
CORDM, route d'Etain, 55103 Verdun Cédex.
Socomeuse, 11, avenue du 94e-R.I., 55000 Bar-le-Duc.
Morbihan :
Breiz-Elec, 25, quai du Pourquoi-Pas, 56100 Lorient.
IOV (Imprimerie ouvrière vannetaise), 47, avenue Victor-Hugo, 56002 Vannes Cédex.
Moselle :
Coopérative lorraine d'entretien (CLE), Z.A.C. des Vieilles-Vignes, 57192 Florange.
Compagnons du Bois (Les), 3, rue des Fontaines, 57117 Noisseville.
Cristallerie de Hartzviller, 2, rue de la Vallée, 57870 Hartzviller.
Est générale, 7, rue Albert-Bosch, 57158 Montigny-lès-Metz.
Faïenceries de Niderviller et Pornic, rue de la Faïencerie, 57116 Niderviller.
Parc zoologique du Bois-de-Coulange, centre thermal et touristique, 57360 Amnéville.
Nièvre :
CIA (Centre imprimerie avenir), 6, rue Paul-Bert, 58005 Nevers Cédex.
Luzy confection, place du Champ-de-Foire, 58170 Luzy.
Nord :
Alliance Auto-Ecole, 5, rue du Musée, 59190 Hazebrouck.
Anie-Couture, 16, rue Kennedy, 59940 Estaires.
AEIB (Applications électriques et industrielles et bâtiment), 2, rue Monplaisir, 59390 Lannoy.
Arpège Formations, 41, avenue du Maréchal-de-Tassigny, 59190 Hazebrouck.
Association ouvrière de pavage, 21, rue des Fusillés, 59481 Haubourdin.
Carpentier (Etablissements), rue du Maréchal-Lyautey, 59427 Armentières.
Les Fils de Claude Sirot, 7, rue Nungesser, 59130 Lambersart.
CCNF (Compagnons carrossiers du Nord), L'Aventure, 59236 Frelinghien.
Confectel, 3, rue Pasteur, 59188 Saint-Aubert.
Copas (conseil en organisation), 37, place Rihour, 59800 Lille. Cotrav, place de la Mairie, 59121 Prouvy.
Creafi, Pleins et Déliés, 5 et 7, avenue Eugène-Varlin, 59800 Lille.
Egenord, 4, rue Florimond-Crespin, 59320 Haubourdin.
Hexa-Conseil, 2, avenue Salomon, 59800 Lille.
Icare, 258, rue Ingres, 59100 Roubaix.
Immediascope, 67, rue d'Arras, 59000 Lille.
Lamaneurs du port de Dunkerque, môle 4, 59376 Dunkerque Cédex. Lys-Menuiserie, 12, rue des Prés, 59280 Armentières.
Mailleforte, 43-45, rue Saint-Antoine, 59100 Roubaix.
Marketube, Le Marais, 59520 Marquette-lès-Lille.
Les Compagnons menuisiers du Nord, 20, rue de Naples, 59100 Roubaix.
MIL (Menuiserie industrielle de la Lys), 141, chemin du Halage, 59253 La Gorgue.
Nordbâti, zone artisanale Le Gros Ballot, 59130 Lambersart.
Nov-Elec, 27 bis, rue d'Aire, 59190 Hazebrouck.
ORCEP, 209, rue d'Arras, 59000 Lille.
Paulus Foulon, 29, rue du Général-Leclerc, 59451 Lys-Lez-Lannoy Cédex.
Paysages SCOP, Paysagistes DPLG, 6-8, rue Léon-Trulin, 59800 Lille.
Société coopérative de peinture, 14 ter, rue Philippe-de-Comines, 59000 Lille.
Pilotage Hauturier (le), 1, rue L'Hermitte, 59377 Dunkerque Cédex. Scowarton, 2, route de Quesnay, 59560 Comines.
Serviplus, 99, avenue de Luyot, 59113 Seclin.
La Sève, 11, rue de la Libération, 59250 Halluin.
Sine qua non, 30, rue Jacquemars-Giélée, 59800 Lille.
Sodiem, 8, rue Lavoisier, 59160 Lomme.
SCOPTPMT (Scop de travaux et peinture maritime terrestre), 20, rue du Chemin-de-Fer, 59140 Dunkerque.
Transconord, 13, rue J.-B.-Dumas, 59160 Lomme.
Transfer (SARL SCOP), 18, rue du Pont-de-l'Abbaye, 59520 Marquette-lès-Lille.
Transports et Services (Les), port fluvial, 3e avenue, bâtiment K, 59000 Lille.
YBA, 17, allée des Saules, 59166 Bousbecque.
Oise :
A la Bastille, 25, avenue des Déportés, 60600 Clermont.
Beauvaisienne de travaux (La), zone industrielle de l'Avelon, 6000 Beauvais.
CEFF (Courants électriques forts et faibles), avenue Barbillon, 60200 Compiègne.
Compiègne science industrie, 14, rue du Fonds-Pernant, 60471 Compiègne Cédex.
Imprimerie nouvelle Creil, 16, rue Benjamin-Raspail, 60311 Creil Cédex.
Prodeco, 33, rue d'Amiens, 60202 Compiègne Cédex.
Tec Plastiques, zone industrielle, chemin des Courtillets, 60250 Mouy.
TVS (Télécom vidéo, communication, sécurité), 21, route de Choisy, 60200 Compiègne.
Orne :
AREACEM (Société nouvelle), 61190 Tourouvre.
BOVINOR, 115, avenue du Général-Leclerc, 61000 Alençon.
FRISCOP (société coopérative Alençon), 117, avenue du Général-Leclerc, 61000 Alençon.
Hermetic (L'), La Corneillère, 61250 Damigni.
NOR-MECA-MOUL, 5, avenue de la Cavée-d'Auge, 61160 Trun.
Toit (Le), R.N. 138, Les Grouas, 61007 Alençon.
Pas-de-Calais :
Agro-Froid, zone artisanale du Parc, à Stock, 62820 Libercourt. SCOP des Etablissements Caffray, 56, boulevard de Strasbourg, 62500 Saint-Omer.
CCL (Coopérative de chauffage du littoral), 55, rue du Docteur-Brousse, 62360 Pont-de-Briques.
Théâtre des pays du Nord, rue du Tir, 62400 Béthune.
Compagnons menuisiers du littoral (Les), zone industrielle, route départementale, 62231 Coquelles.
Coopération ouvrière (La), 28, rue Danton, 62420 Billy-Montigny. C.S.C. (Centre service collectivités), 221, avenue Fleming, 62400 Béthune.
Fer Art, 107, rue de l'Abattoir, 62400 Béthune.
Fonderie mécanique lensoise, zone industrielle, 62160 Bully-les-Mines.
Imprimerie artésienne, zone industrielle, 62800 Liévin.
NOVEBAT, Le Plouy, 62142 Colembert.
La Route artésienne, 50, rue Outrebon, 62403 Béthune Cédex.
SACOB S.A. (coopérative ouvrière de bâtiment), rue P.-Martin, 62222 Saint-Martin-lès-Boulogne.
SAM, 24, rue Alexander-Fleming, 62200 Boulogne.
SANICHAUFF, 10, rue François-Chifflart, 62502 Saint-Omer Cédex. SCOBAME (Société coopérative de bâtiment et menuiserie), 62502 Saint-Omer Cédex.
SCOBAT (Société coopérative de bâtiment), 62502 Saint-Omer Cédex. SCOVEM, 68, rue Mollien, 62100 Calais.
SEGA (Société d'électricité générale audomaroise), 8, quai du Commerce, 62502 Saint-Omer Cédex.
SOCOTREC Bâtiments, route de Frévent, 62770 Le Parcq.
SOLEG (Société lensoise d'électricité générale), 247 D, route de Béthune, 62303 Lens Cédex.
Société routière et canalisation, zone industrielle de Lilliers-Rieux, 62190 Lilliers.
Société des stratifiés armés, 606 bis, rue Basse, 62350 Saint-Venant.
NORRETRAP, 154 bis, avenue Van-Pelt, B.P. 196, 62304 Lens Cédex. SOTI, 127, rue de Dunkerque, 62500 Saint-Omer.
Somebois production, parc d'entreprises Courtaulds, Pont-du-Leu, 62231 Coquelles.
Entrée en vigueur le 14 février 1991

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