Article Annexe Chapitre II de l'Arrêté du 2 janvier 2003 relatif aux matériaux et objets en matière plastique mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires

Article Annexe Chapitre II de l'Arrêté du 2 janvier 2003

Article Annexe Chapitre IerArticle Annexe Chapitre III et III-1

Entrée en vigueur le 23 septembre 2010

Modifié par : Arrêté du 3 septembre 2010 - art.

Liste des additifs pouvant être utilisés dans la fabrication des matériaux et objets en matière plastique

Introduction générale

1. Cette annexe contient la liste :
a) Des substances incorporées à la matière plastique afin de modifier les caractéristiques techniques du produit fini, notamment les additifs polymériques et qui restent dans le produit fini ;
b) Des substances favorisant la polymérisation.
Aux fins de la présente annexe, les substances visées aux points a et b sont ci-après dénommées additifs.
Aux fins de la présente annexe, on entend par additifs polymériques tout polymère et/ou prépolymère et/ou oligomère susceptibles d'être ajoutés à des matières plastiques pour obtenir un effet technique, mais qui ne peuvent pas être utilisés en l'absence d'autres polymères comme principal composant structurel des matériaux et objets finis. Ils incluent également les substances qui peuvent être ajoutées au milieu de polymérisation.
La liste ne comprend pas :
a) Les substances qui influencent directement la formation des polymères ;
b) Les colorants ;
c) Les solvants.
2. Les substances suivantes ne sont pas incluses même si elles sont utilisées intentionnellement et sont autorisées :
c) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium et de sodium des acides, phénols ou alcools autorisés. Cependant, les désignations contenant acide (s)... sels figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ;
d) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) de zinc des acides, phénols ou alcools autorisés. Pour lesdits sels, une LMS de groupe égale à 25 mg / kg (exprimé en Zn) s'applique. La restriction prévue pour le zinc (Zn) s'applique également :
1° Aux substances dont les dénominations contiennent acide (s)... sels et qui figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ;
2° Aux substances visées à la note 38 du chapitre V de la présente annexe.
3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être présentes :
a) Les substances qui pourraient être contenues dans le produit fini, telles que :
-les impuretés présentes dans les substances utilisées ;
-les intermédiaires de réaction ;
-les produits de décomposition.
b) Les mélanges de substances autorisées.
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées aux points a et b doivent satisfaire aux exigences de l'article 3 du règlement (CE) n° 1935/2004 susvisé.

4. Les substances doivent être de bonne qualité technique en ce qui concerne les critères de pureté.
5. La liste contient les informations suivantes :
Colonne 1 (numéro référence) : le numéro de référence CEE, dans le domaine des matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste ;
Colonne 2 (numéro CAS) : le numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service) ;
Colonne 3 (dénomination) : la dénomination chimique ;
Colonne 4 (restrictions et / ou spécifications). Elles peuvent comprendre :
-la limite de migration spécifique (LMS) dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur ;
-la limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées, LMS (T) ;
-la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet fini (QM) ;
-la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées, QM (T) ;
-la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée en mg, pour 6 dm ² de surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS) ;
-la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée en mg, du groupement ou de la somme des substances indiquées, pour 6 dm ² de la surface en contact avec les denrées alimentaires, QMS (T) ;
-toute autre restriction indiquée de manière expresse ;
-toute spécification concernant la substance ou le polymère.
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est également couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique.
7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique, la dénomination chimique est prioritaire.S'il y a contradiction entre le numéro CAS repris dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro du registre CAS qui est applicable.

Section A

Liste des additifs autorisés

NUMÉRO référence (1)	NUMÉRO CAS (2)	DÉNOMINATION (3)	RESTRICTIONS ET/OU SPÉCIFICATIONS (4)
30000	000064-19-7	Acide acétique.
30045	000123-86-4	Acétate de butyle.
30080	004180-12-5	Acétate de cuivre.	LMS (T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre).
30140	000141-78-6	Acétate d'éthyle.
30280	000108-24-7	Anhydride acétique.
30295	000067-64-1	Acétone.
30370	-	Acide acétylacétique, sels.
30401	-	Mono-et diglycérides d'acides gras, acétylés.
30607	-	Sel de lithium d'acides monocarboxyliques aliphatiques linéaires (C2-C24) provenant d'huiles et de graisses naturelles	LMS (T) = 0,6 mg/kg (exprimée en lithium) (8)
30610	-	Acides, C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, provenant d'huiles et graisses naturelles, et leurs mono-, di-et triesters de glycérol (y compris les acides gras ramifiés en quantités naturellement présentes).
30612	-	Acides, C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, synthétiques, et leurs mono-, di-et triesters de glycérol.
30960		Esters des acides aliph. monocarb. (C6-C22) avec le polyglycérol.
31328		Acides gras provenant d'huiles et de graisses alimentaires animales ou végétales.
31530	123968-25-2	Acrylate de 2, 4-di-tert-pentyl-6-[1-(3, 5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl) éthyl] phényle.	LMS = 5 mg/kg.
31542	174254-23-0	Acrylate de méthyle, télomère avec le 1-dodécanethiol, esters d'alkyles en C16-C18.	QM = 0,5 % (p/p) dans le PF.
31730	000124-04-9	Acide adipique.
33105	0146340-15-0	β-(2-hydroxyéthoxy) alcools secondaires en C12-C14, éthoxylés	LMS = 5 mg/kg (44)
33120		Monoalcools aliph. sat., linéaires, primaires (C4-C24).
33350	009005-32-7	Acide alginique.
33535	0152261-33-1	α-alcènes (C20-C24) copolymérisés avec l'anhydride maléique, produit réactif avec la 4-amino-2, 2, 6, 6-tétraméthylpipéridine	A ne pas employer pour des objets en contact avec des aliments gras pour lesquels le simulant D doit être utilisé. A ne pas employer en contact avec des aliments alcooliques.
33801		Acide n-alkyl (C10-C13) benzènesulfonique.	LMS = 30 mg/kg.
34281		Acides alkyl (C8-C22) sulfuriques linéaires, primaires, à nombre pair d'atomes de carbone.
34475		Hydroxyphosphite d'aluminium et de calcium, hydrate.
34480		Aluminium (fibres, paillettes, poudres).
34560	021645-51-2	Hydroxyde d'aluminium.
34690	011097-59-9	Hydroxycarbonate d'aluminium et de magnésium.
34720	001344-28-1	Oxyde d'aluminium.
34850	143925-92-2	Amines de bis (alkyl de suif hydrogéné), oxydisées.	QM = à employer uniquement : a) Dans la polyoléfine à 0,1 % (p/p) mais pas dans le PEBD au contact de denrées alimentaires pour lesquelles la directive 85/572/CEE fixe un coefficient de réduction inférieur à 3 ; b) Dans le PET à 0,25 % (p/p) au contact de denrées alimentaires autres que celles pour lesquelles la directive 85/572/CEE fixe le simulant D.
34895	000088-68-6	2-aminobenzamide.	LMS = 0,05 mg/kg. A employer uniquement pour le PET destiné à l'eau et aux boissons.
35120	013560-49-1	Diester de l'acide 3-aminocrotonique avec l'éther thiobis (2-hydroxyéthylique).
35160	006642-31-5	6-amino-1, 3-diméthyluracil.	LMS = 5 mg/kg.
35170	000141-43-5	2-aminoéthanol.	LMS = 0,05 mg/kg. A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85/572/CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET.
35284	000111-41-1	N-(2-aminoéthyl) éthanolamine.	LMS = 0,05 mg/kg. A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85/572/CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET.
35320	007664-41-7	Ammoniac.
35440	001214-97-9	Bromure d'ammonium.
35600	001336-21-6	Hydroxide d'ammonium.
35840	000506-30-9	Acide arachidique.
35845	007771-44-0	Acide arachidonique.
36000	000050-81-7	Acide ascorbique.
36080	000137-66-6	Palmitate d'ascorbyle.
36160	010605-09-1	Stéarate d'ascorbyle.
36640	000123-77-3	Azodicarbonamide.	Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.
36840	012007-55-5	Tétraborate de baryum.	LMT (S) = 1 mg/kg exprimé en baryum (12) et LMT (S) = 6 mg/kg (23) (exprimé en bore) sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.
36880	008012-89-3	Cire d'abeilles.
36960	003061-75-4	Béhénamide.
37040	000112-85-6	Acide béhénique.
37280	001302-78-9	Bentonite.
37360	000100-52-7	Benzaldéhyde.	Conformément à la note 9 du chapitre V.
37600	000065-85-0	Acide benzoïque.
37680	000136-60-7	Benzoate de butyle.
37840	000093-89-0	Benzoate d'éthyle.
38080	000093-58-3	Benzoate de méthyle.
38160	002315-68-6	Benzoate de propyle.
38510	136504-96-6	1, 2-bis (3-aminopropyl) éthylènediamine, polymère avec la N-butyl-2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinamine et la 2, 4, 6-trichloro-l, 3, 5-triazine.	LMS = 5 mg/kg.
38515	001533-45-5	4, 4'-bis (2-benzoxazolyl) stilbène.	LMS = 0,05 mg/kg (1).
38550	0882073-43-0	Bis (4-propylbenzylidène) propylsorbitol	LMS = 5 mg/kg (y compris la somme de ses produits d'hydrolyse)
38810	080693-00-1	Diphosphite de bis (2, 6-di-tert-butyl-4-méthylphényl) pentaérythritol.	LMS = 5 mg/kg (somme des phosphites et phosphates).
38840	154862-43-8	Diphosphite de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol.	LMS = 5 mg/kg (somme du composé, de sa forme oxydée [phosphate de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol] et de son produit d'hydrolyse [2, 4-dicumylphénol]).
38875	002162-74-5	Bis (2, 6-diisopropylphényl) carbodiimide.	LMS = 0,05 mg/kg. A utiliser derrière une couche de PET.
38879	135861-56-2	Bis (3, 4-diméthylbenzylidène) sorbitol.
38885	002725-22-6	2, 4-bis (2, 4-diméthylphényl)-6 (2-hydroxy-4-n-octyloxyphényl)-1, 3, 5-triazine.	LMS = 0,05 mg/kg. Seulement pour les aliments aqueux.
38950	079072-96-1	Bis (4-éthylbenzylidène) sorbitol.
39200	006200-40-4	Chlorure de bis (2-hydroxyéthyl)-2-hydroxypropyl -3-(dodécyloxy) méthylammonium.	LMS = 1, 8 mg/kg.
39680	000080-05-7	2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane.	LMS (T) = 0,6 mg/kg (28).
39815	182121-12-6	9, 9-bis (méthoxyméthyl) fluorène.	LMS = 0,05 mg/kg.
39890	087826-41-3 069158-41-4 054686-97-4 081541-12-0	Bis (méthylbenzylidène) sorbitol.
39925	129228-21-3	3, 3-bis (méthoxyméthyl)-2, 5-diméthylhexane.	LMS = 0,05 mg/kg.
40120	068951-50-8	Hydroxyméthylphosphonate de bis (polyéthylèneglycol).	LMS = 0,6 mg/kg.
40155	0124172-53-8	N, N'-bis (2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl)-N-N'-diformylhexaméthylènediamine	LMS = 0,05 mg/kg (1) (44).
40320	010043-35-3	Acide borique.	LMS (T) = 6 mg/kg (23) (exprimé en bore), sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.
40400	010043-11-5	Nitrure de bore.
40570	000106-97-8	Butane.
40580	000110-63-4	1, 4-butanediol.	LMS (T) = 5 mg/kg (24).
41040	005743-36-2	Butyrate de calcium.
41120	010043-52-4	Chlorure de calcium.
41280	001305-62-0	Hydroxyde de calcium.
41520	001305-78-8	Oxyde de calcium.
41600	012004-14-7	Sulfoaluminate de calcium.
	037293-22-4
41680	000076-22-2	Camphre.	Conformément à la note 9 du chapitre V.
41760	008006-44-8	Cire de candelila.
41840	000105-60-2	Caprolactame.	LMS (T) = 15 mg/kg (5).
41760	008006-44-8	Cire de candelila.
41960	000124-07-2	Acide caprylique.
42080	001333-86-4	Noir de carbone.	Conformément aux spécifications du chapitre IV de l'annexe.
42160	000124-38-9	Dioxyde de carbone.
42320	007492-68-4	Carbonate de cuivre.	LMS (T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre).
42500	-	Acide carbonique, sels.
42640	009000-11-7	Carboxyméthylcellulose.
42720	008015-86-9	Cire de carnauba.
42800	009000-71-9	Caséine.
42880	008001-79-4	Huile de ricin.
42960	064147-40-6	Huile de ricin déshydratée.
43200	-	Mono-et diglycérides de l'huile de ricin.
43280	009004-34-6	Cellulose.
43300	009004-36-8	Acétobutyrate-de cellulose.
43360	068442-85-3	Cellulose régénérée.
43440	008001-75-0	Cérésine.
43480	064365-11-3	Charbon actif.	Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV, partie B.
43515	-	Esters des acides gras de l'huile de coco avec les chlorures de choline.	QMS = 0,9 mg/6 dm ².
44160	000077-92-9	Acide citrique.
44640	000077-93-0	Citrate de triéthyle.
45195	007787-70-4	Bromure de cuivre.	LMS (T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre).
45200	001335-23-5	Iodure de cuivre.	LMS (T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre) et LMS = 1 mg/kg (11) (exprimé en iode).
45280		Fibres de coton.
45450	068610-51-5	Copolymère de p-crésol, de dicyclopentadiène et d'isobutylène.	LMS = 5 mg/kg.
45560	014464-46-1	Cristobalite.
45600	003724-65-0	Acide crotonique.	QMS (T) = 0,05 mg/6 dm ² (33).
45640	005232-99-5	2-cyano-3, 3-diphénylacrylate d'éthyle.	LMS = 0,05 mg/kg.
45703	491589-22-1	Acide cis-1, 2-cyclohexanedicarboxylique, sel de calcium.	LMS = 5 mg/kg.
45705	166412-78-8	Acide 1, 2-cyclohexyledicarboxylique, ester diisononyl.
45760	000108-91-8	Cyclohexylamine.
45920	009000-16-2	Dammar.
45940	000334-48-5	Acide n-décanoïque.
46700	-	5, 7-di-tert-butyl-3-(3, 4-diméthylphényl)-2 (3H) benzofuranone contenant : a) 5, 7-di-tert-butyl-3-(2, 3-diméthy-phényl) 2 (3H)-benzofuranone (80-100 % p / p) et b) 5, 7-di-tert-butyl-3-(2, 3-diméthylphényl) 2 (3H)-benzofuranone (0-20 % p / p).	LMS = 5 mg/kg.
46070	010016-20-3	Alpha-dextrine.
46080	007585-39-9	Bêta-dextrine.
46375	061790-53-2	Terre de diatomée.
46380	068855-54-9	Terre de diatomée calcinée au fondant de carbonate de sodium.
46480	032647-67-9	Dibenzylidène sorbitol.
46720	004130-42-1	2, 6-di-tert-butyl-4-éthylphénol.	QMS = 4,8 mg 6 dm ².
46790	004221-80-1	3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate de 2, 4-di-tert-butylphényle.
46800	067845-93-6	3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate d'hexadécyle.
46870	003135-18-0	3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de dioctadécyle.
46880	065140-91-2	3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de monoéthyle, sel de calcium.	LMS = 6 mg/kg.
47210	026427-07-6	Acide dibutylthiostannoïque, polymère [= thiobis (sulfure de butylétain), polymère].	Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
47440	000461-58-5	Dicyanodiamide.
47540	027458-90-8	Disulfure de di-tert-dodécyle.	LMS = 0,05 mg/kg.
47680	000111-46-6	Diéthylèneglycol.	LMS (T) = 30 mg/kg (3).
48460	000075-37-6	1, 1-difluoroéthane.
48620	000123-31-9	1, 4-dihydroxybenzène.	LMS = 0,6 mg/kg.
48720	000611-99-4	4, 4'-dihydroxybenzophénone.	LMS (T) = 6 mg/kg (15).
48960	-	Acide 9, 10-dihydroxy stéarique et ses oligomères.	LMS = 5mg/kg.
49080	0852282-89-4	N-(2, 6diisopropylphényl)-6-[4-(1, 1, 3, 3-tétraméthylbutyl) phénoxy]-1H-benzo [de] isoquinolin-1, 3 (2H)-dione	LMS = 0,05 mg/kg (39) (45) (46). A employer uniquement dans le téréphtalate de polyéthylène (PET).
49485	134701-20-5	2, 4-diméthyl-6-(1-méthylpenta-décyl) phénol.	LMS = 1 mg/kg.
49540	000067-68-5	Diméthylsulfoxide.
51200	000126-58-9	Dipentaérythritol.
51700	147315-50-2	2-(4, 6-diphényl-l, 3, 5-triazin-2-yl)-5-(hexyloxy) phénol.	LMS = 0,05 mg/kg.
51760	025265-71-8 000110-98-5	Dipropylèneglycol.
52640	016389-88-1	Dolomite.
52645	010436-08-5	Cis-11-icosénamide.
52720	000112-84-5	Erucamide.
52730	000112-86-7	Acide érucique.
52800	000064-17-5	Ethanol.
53270	037205-99-5	Ethylcarboxyméthylcellulose.
53280	009004-57-3	Ethylcellulose.
53360	000110-31-6	N, N'-éthylènebisoléamide.
53440	005518-18-3	N, N'-éthylènebispalmitamide.
53520	000110-30-5	N, N'-éthylènebisstéaramide.
53600	000060-00-4	Acide éthylènediaminetétraacétique.
53610	054453-03-1	Ethylènediaminetétraacétate de cuivre.	LM (T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre).
53650	000107-21-1	Ethylène glycol.	LMS (T) = 30 mg/kg (3).
54005	005136-44-7	Ethylène-N-palmitamide-N'-stéaramide.
54260	009004-58-4	Ethylhydroxyéthylcellulose.
54270	-	Ethylhydroxyméthylcellulose.
54280	-	Ethylhydroxypropylcellulose.
54300	118337-09-0	2, 2'-éthylidènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) fluorophosphonite.	LMS = 6 mg/kg.
54450	-	Graisses et huiles d'origine alimentaire, animale ou végétale.
54480	-	Graisses et huiles hydrogénées d'origine alimentaire, animale ou végétale.
54930	025359-91-5	Copolymère formaldéhyde-l-naphtol [= poly (1-hydroxyna-phtylméthane)].	LMS = 0,05 mg/kg.
55040	000064-18-6	Acide formique.
55120	000110-17-8	Acide fumarique.
55190	029204-02-2	Acide gadoléique.
55440	009000-70-8	Gélatine.
55520	-	Fibres de verre.
55600	-	Microbilles de verre.
55680	000110-94-1	Acide glutarique.
55910	736150-63-3	Acétates de glycérides monohydrogénés d'huile de ricin.
55920	000056-81-5	Glycérol.
56020	099880-64-5	Dibéhénate de glycérol.
56360	-	Esters du glycérol avec l'acide acétique.
56486	-	Esters du glycérol avec les acides aliph. sat. linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C14-C18) et avec les acides aliph. insat. linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C16-C18).
56487	-	Esters du glycérol avec l'acide butyrique.
56490	-	Esters du glycérol avec l'acide érucique.
56495	-	Esters du glycérol avec l'acide 12-hydroxystéarique.
56500	-	Esters du glycérol avec l'acide laurique.
56510	-	Esters du glycérol avec l'acide linoléique.
56520	-	Esters du glycérol avec l'acide myristique.
56535	-	Esters du glycérol avec l'acide nonanoïque.
56540	-	Esters du glycérol avec l'acide oléique.
56550	-	Esters du glycérol avec l'acide palmitique.
56570	-	Esters du glycérol avec l'acide propionique.
56580	-	Esters du glycérol avec l'acide ricinoléique.
56585	-	Esters du glycérol avec l'acide stéarique.
56610	030233-64-8	Monobéhénate de glycérol.
56720	026402-23-3	Monohexanoate de glycérol.
56800	030899-62-8	Monolaurate diacétate de glycérol.
56880	026402-26-6	Monooctanoate de glycérol.
57040	-	Monooléate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique.
57120	-	Monooléate de glycérol, ester avec l'acide citrique.
57200	-	Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique.
57280	-	Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide citrique.
57600	-	Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique.
57680	-	Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide citrique.
57800	018641-57-1	Tribéhénate de glycérol.
57920	000620-67-7	Triheptanoate de glycérol.
58300	-	Glycine, sels.
58320	007782-42-5	Graphite.
58400	009000-30-0	Gomme de guar.
58480	009000-01-5	Gomme arabique.
58720	000111-14-8	Acide heptanoïque.
59280	000100-97-0	Hexaméthylènetétramine.	LMS (T) = 15 mg/kg (22) (exprimé en formaldéhyde).
59360	000142-62-1	Acide hexanoïque.
59760	019569-21-2	Huntite.
59990	007647-01-0	Acide chlorhydrique.
60025	-	Homopolymères et / ou copolymères hydrogénés du 1-décène et / ou 1-dodécène et / ou 1-octène.	Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV de l'annexe. Ne pas utiliser dans des produits en contact avec des aliments gras.
60027	-	Homopolymères et / ou copolymères hydrogénés fabriqués à partir de 1-hexène et / ou de 1-octène et / ou de 1-décène et / ou de 1-dodécène et / ou de 1-tétradécène (masse moléculaire : 440 - 12 000)	A ne pas employer pour des objets en contact avec des aliments gras pour lesquels le simulant D doit être utilisé. Conformes aux spécifications indiquées au chapitre IV.
60030	012072-90-1	Hydromagnésite.
60080	012304-65-3	Hydrotalcite.
60160	000120-47-8	Hydroxybenzoate d'éthyle.
60180	004191-73-5	Hydroxybenzoate d'isopropyle.
60200	000099-76-3	Hydroxybenzoate de méthyle.
60240	000094-13-3	Hydroxybenzoate de propyle.
60480	003864-99-1	2-(2'-hydroxy-3, 5'-di-tert-butyiphényl)- 5-chlorobenzotriazole.	LMS (T) = 30 mg/kg (19).
60560	009004-62-0	Hydroxyéthylcellulose.
60880	009032-42-2	Hydroxyéthylméthylcellulose.
61120	009005-27-0	Hydroxyéthylamidon.
61390	037353-59-6	Hydroxyméthylcellulose.
61680	009004-64-2	Hydroxypropylcellulose.
61800	009049-76-7	Hydroxypropylamidon.
61840	000106-14-9	Acide 12-hydroxystéarique.
62020	007620-77-1	Sel de lithium de l'acide 12-hydroxystéarique.	LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).
62140	006303-21-5	Acide hypophosphoreux.
62215	0007439-89-6	Fer	LMS = 48 mg/kg.
62240	001332-37-2	Oxyde de fer.
62245	012751-22-3	Phosphure de fer.	Pour les polymères et copolymères de PET uniquement.
62280	00904417-1	Copolymère d'isobutylène et de butène.
62450	000078-78-4	Isopentane.
62640	008001-39-6	Cire japonaise.
62720	001332-58-7	Kaolin.
62800	-	Kaolin calciné.
62960	000050-21-5	Acide lactique.
63040	000138-22-7	Lactate de butyle.
63280	000143-07-7	Acide laurique.
63760	008002-43-5	Lécithine.
63840	000123-76-2	Acide lévulinique.
63920	000557-59-5	Acide lignocérique.
64015	000060-33-3	Acide linoléique.
64150	028290-79-1	Acide linolénique.
64500	-	Lysine, sels.
64640	001309-42-8	Hydroxyde de magnésium.
64720	001309-48-4	Oxyde de magnésium.
64800	000110-16-7	Acide maléique.	LMS (T) = 30 mg/kg (4).
64990	025736-61-2	Sel de sodium du copolymère du styrène et de l'anhydride maléique.	Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
65020	006915-15-7	Acide malique.
65040	000141-82-2	Acide malonique.
65520	000087-78-5	Mannitol.
65920	066822-60-4	Copolymères chlorure de N-méthacrylqyloxyéthyl-N, N-diméthyl-N-carboxyméthylammonium, sel de sodium-méthacrylate d'octadécyle-méthacrylate d'éthyle-méthacrylate de cyclohexyle-N-vinyl-2-pyrrolidone.
66200	037206-01-2	Méthylcarboxyméthylcellulose.
66240	009004-67-5	Méthylcellulose.
66560	004066-02-8	2, 2'-méthylènebis (4-méthyl-6-cyclohexyl-phénol).	LMS (T) = 3 mg/kg (6).
66580	000077-62-3	2, 2'-méthylènebis [4-méthyl-6-(1-méthylcyclohexyl) phénol].	LMS (T) = 3 mg/kg (6).
66640	009004-59-5	Méthyléthylcellulose.
66695	-	Méthylhydroxyméthylcellulose.
66700	009004-65-3	Méthylhydroxypropylcellulose.
66755	002682-20-4	2-méthyl-4-isothiazole-3-one.	LMS = 0, 5 mg/kg. A utiliser uniquement dans des dispersions ou émulsions aqueuses de polymères et à des concentrations n'entraînant pas d'effet antimicrobien à la surface du polymère ou de l'aliment proprement dit.
66905	000872-50-4	N-méthylpyrrolidone.
66930	068554-70-1	Méthylsilsesquioxane.	Monomère résiduel dans le méthylsilsesquioxane : < 1 mg de méthyltriméthoxysilane par kg de méthylsilsesquioxane.
67120	012001-26-2	Mica.
67155	-	Mélange de 4-(2-benzoxazolyl)-4'-(5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène, de 4, 4'-bis (2-benzoxa-zolyl) stilbène et de 4, 4'-bis (5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène.	Pas plus de 0,05 % p/p (quantité de substance utilisée / quantité de la formulation). Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
67180	-	Mélange de phtalate de n-décyle n-octyle (50 % p / p), de phtalate de di-n-décyle (25 % p / p) et de phtalate de di-n-octyle (25 % p / p).	LMS = 5 mg/kg (1).
67200	001317-33-5	Disulfure de molybdène.
61840	-	Acides montaniques et / ou leurs esters avec l'éthylèneglycol et / ou le 1, 3-butanediol et / ou le glycérol.
67850	008002-53-7	Cire de montan.
67891	000544-63-8	Acide myristique.
68040	003333-62-8	7-[2H-naphto-(1, 2-D) triazol-2-yl]-3-phénylcoumarine.
68119	-	Diesters et monoesters de néopentylglycol, d'acide benzoïque et d'acide 2-éthylhexanoïque	LMS = 5 mg/kg. A ne pas employer pour des objets en contact avec des aliments gras pour lesquels le simulant D doit être utilisé.
68078	027253-31-2	Néodécanoate de cobalt.	LMS (T) = 0,05 mg/kg (exprimé en acide néodécanoïque) et LMS (T) = 0,05 mg/kg (14) (exprimé en cobalt).A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85/572/CEE fixe le simulant D.
68125	037244-96-5	Néphéline syénite.
68145	080410-33-9	2, 2', 2''-nitrilo (triéthyltris (3, 3', 5, 5'-tétra-tert-butyl- 1, 1'-biphényl-2, 2'-diyl] phosphite).	LMS = 5 mg/kg (somme des phosphites et phosphates).
68960	000301-02-0	Oléamide.
6900	000112-80-1	Acide oléique.
69760	000143-28-2	Alcool olélique.
69920	000144-62-7	Acide oxalique.	LMS (T) = 6 mg/kg (29).
70000	070331-94-1	2, 2'-oxamidobis (éthyl-3-[3, 5-di-tert-butyl-4-hydro- xyphényl] propionate).
70240	012198-93-5	Ozocérite.
70400	000057-10-3	Acide palmitique.
70480	000111-06-08	Palmitate de butyle.
71020	000373-49-9	Acide palmitoléique.
71440	009000-69-5	Pectine.
71600	000115-77-5	Pentaérythritol.
71635	025151-96-6	Dioléate de pentaérythritol.	LMS = 0,05 mg/kg. A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85/572/CEE fixe le simulant D.
71670	178671-58-4	Tétrakis (2-cyano-3, 3-diphénylacrylate) du pentaérythritol.	LMS = 0,05 mg/kg.
71680	006683-19-8	Tétrakis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxy-phényl] propionate) de pentaérythritol.
71720	000109-66-0	Pentane.
71960	003825-26-1	Sel d'ammonium de l'acide perfluorooctanoïque.	Uniquement pour utilisation dans des objets réutilisables, frits à haute température.
72141	0018600-59-4	2, 2'-(1, 4-phénylène) bis [(4H-3, 1-benzoxazin-4-one)].	LMS = 0,05 mg/kg (y compris la somme de ses produits d'hydrolyse).
72640	007664-38-2	Acide phosphorique.
73160	-	Phosphates de mono-et di-n-alkyle (C16 et C18).	LMS = 0,05 mg/kg.
73720	000115-96-8	Phosphate de trichloroéthyle.	LMS = ND (LD = 0, 02 mg/kg, tolérance analytique comprise).
74010	145650-60-8	Phosphite de bis (2, 4-di-tert-butyl-6-méthylphényle) éthyle.	LMS = 5 mg/kg (somme des phosphites et phosphates).
74240	031570-04-4	Phosphite de tris (2, 4-di-tert-butylphényle).
74480	000088-99-3	Acide o-phtalique.
74560	000085-68-7	Phtalate de benzyle butyle.	A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 91/321/CEE ainsi que des produits conformément à la diretive 96/5/CE ; c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0,1 % dans le produit final. LMS = 30 mg/kg simulant de denrée alimentaire.
74640	000117-81-7	Phtalate de di-2-éthyl-hexyle.	A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des aliments non gras ; b) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0,1 % dans le produit final ; LMS = 1,5 mg/kg simulant de denrée alimentaire.
74880	000084-74-2	Phtalate de dibutyle.	A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des aliments non gras ; b) Auxiliaire technologique dans des polyoléfines à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 05 % dans le produit final ; LMS = 0, 3 mg/kg simulant de denrée alimentaire.
75100	068515-48-0 028553-12-0	Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C8-C10), contenant plus de 60 % de C9.	A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour suite au sens de la directive 91/321/CEE ainsi que des produits conformément à la directive 96/5/CE ; c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0,1 % dans le produit final. LMS (T) = 9 mg/kg simulant de denrée alimentaire (42).
75105	068515-49-1 026761-40-0	Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C9-C11), contenant plus de 90 % de C10.	A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 91/321/CEE ainsi que des produits conformément à la directive 96/5/CE ; c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0,1 % dans le produit final. LMS (T) = 9 mg/kg simulant de denrée alimentaire (42).
76329	000085-44-9	Anhydride phtalique.
76415	019455-79-9	Pimélate de calcium.
76463	-	Acide polyacrylique, sels.	LMS (T) = 6 mg/kg (36) (acide acrylique).
76721	009016-00-6 063148-62-9	Polydiméthylsiloxane (pm > 6 800).	Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
76723	167883-16-1	Polydiméthylsiloxane terminant par un 3-aminopropyle polymérisé avec le 4, 4'diisocyanate de dicyclohexyleméthane.	Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV de l'annexe.
76725	661476-41-1	Polydiméthylsiloxane terminant par un 3-aminopropyle polymérisé avec le 1-isocyanato-3-isocyanatométhyl-3, 5, 5-triméthylcyclohexane.	Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV de l'annexe
76730	-	Polydiméthylsiloxane, gamma-hydroxypropylé.	LMS = 6 mg/kg.
76807	00073018-26-5	Polyester d'acide adipique et d'1, 3-butanediol, d'1, 2-propanediol et de 2-éthyl-1-hexanol.	LMS = 30 mg/kg.
76815	-	Esters du polyester d'acide adipique avec le glycérol ou le pentaérythritol avec des acides gras linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (entre C12 et C22).
76845	031831-53-5	Polyester de 1, 4-butanediol et caprolactone.	La restriction prévue pour les numéros de référence 14260 et 13720 doit être respectée. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
76866	-	Polyesters de 1, 2-propanediol et / ou 1, 3-et / ou 1, 4-butanediol et / ou polypropylèneglycol avec l'acide adipique. Les groupements terminaux peuvent être estérifiés par l'acide acétique, les acides gras C12-C18, ou le n-octanol et / ou le n-décanol.	LMS = 30 mg/kg.
76960	025322-68-3	Polyéthylèneglycol.
77370	070142-34-6	Polyéthylène glycol-30 dipoly-hydroxystéarate.
77600	061788-85-0	Ester du polyéthylèneglycol avec l'huile de ricin hydrogénée.
77702	-	Esters du polyéthylèneglycol avec les acides aliph. monocarb. (C6-C22). Et leurs sulfates d'ammonium et de sodium.
77708	-	Ethers de polyéthylèneglycol (OE = 1-50) d'alcools primaires (C8-C22) linéaires et ramifiés.	LMS = 1, 8 mg/kg. Conformes aux spécifications indiquées au chapitre IV.
77732	-	Polyéthylène glycol (EO = 1-30, typiquement 5) éther du butyl 2-cyano 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl) acrylate.	LMS = 0,05 mg/kg. A utiliser uniquement dans le PET.
77733	-	Polyéthylèneglycol (EO = 1-30, typiquement 5) éther du butyl-2-cyano-3-(4-hydroxyphényl) acrylate.	LMS = 0,05 mg/kg. A utiliser uniquement dans le PET.
77895	068439-49-6	Ether monoalkylique (C16-C18) du polyéthylèneglycol (OE = 2-6).	LMS = 0,05 mg/kg et conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
77897	-	Ester sulfurique du monoalkyléther (alkyle linéaire et / ou ramifié, C8-20) de polyéthylèneglycol (EO = 1-50), sel de sodium.	LMS = 5 mg/kg
79040	009005-64-5	Monolaurate de polyéthylèneglycol sorbitane.
79120	009005-65-6	Monooléate de polyéthylèneglycol sorbitane.
79200	009005-66-7	Monopalmitate de polyéthylèneglycol sorbitane.
79280	009005-67-8	Monostéarate de polyéthylèneglycol sorbitane.
79360	009005-70-3	Trioléate de polyéthylèneglycol sorbitane.
79440	009005-71-4	Tristéarate de polyéthylèneglycol sorbitane.
79600	009043-01-9	Phosphate de polyéthylène glycol tridécyléther.	LMS = 5 mg/kg. Pour les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des aliments aqueux uniquement. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
79920	009003-11-6 106392-12-5	Poly (éthylène propylène) glycol.
80000	009002-88-4	Cire de polyéthylène.
80077	0068441-17-8	Cires de polyéthylène oxydées.	LMS = 60 mg/kg.
80350	0124578-12-7	Copolymère de poly (acide 12-hydroxystéarique) et de polyéthylèneimine.	A employer uniquement dans le téréphtalate de polyéthylène (PET), le polystyrène (PS), le polystyrène choc (HIPS) et le polyamide (PA), à concurrence de 0,1 % p/p au plus. Conformes aux spécifications indiquées au chapitre IV.
80480	0090751-07-8 ; 0082451-48-7	Poly (6-morpholino-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl)-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) imino)]-hexaméthylène-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) imino)].	LMS = 5 mg/kg (47). Conformes aux spécifications indiquées au chapitre IV.
80510	1010121-89-7	Mélange issu du procédé de fabrication du poly (3-nonyl-1, 1-dioxo-1-thiopropane-1, 3-diyl)-bloc-poly (x-oléyl-7-hydroxy-1, 5-diiminooctane-1, 8-diyl), x = 1 et / ou = 5, neutralisé par de l'acide dodécylbenzènesulfonique.	A employer uniquement en tant qu'auxiliaire de polymérisation du polyéthylène (PE), du polypropylène (PP) et du polystyrène (PS).
80640	-	Polyoxyalkyl (C2-C4) diméthylpolysiloxane.
80720	008017-16-1	Acides polyphosphoriques.
80800	025322-69-4	Polypropylèneglycol.
81060	009003-07-0	Cire de polypropylène.
81220	192268-64-7	Poly-[[6-[N-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-piéridi-nyl)-n-butylamino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl] [2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinyl) imino]-1, 6-hexanediyl [(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéri-dinyl) imino]]-alpha-[N, N, N', N'-tétrabutyl-N''-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-N''-[6-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinylamino) hexyl] [1, 3, 5-triazine-2, 4, 6-triamine]-omega-N, N, N', N'-tétrabutyl-1, 3, 5-triazine-2, 4-diamine].	LMS = 5 mg/kg.
81500	9003-39-8	Polyvinylpyrrolidone.	Conformément aux spécifications du chapitre IV.
81515	087189-25-1	Poly (glycérolate de zinc).	LMS (T) = 25 mg/kg (38) (exprimé en zinc).
81520	007158-02-3	Bromure de potassium.
81600	001310-58-3	Hydroxyde de potassium.
81760	-	Poudres, écailles et fibres de laiton, de bronze, de cuivre, d'acier inoxydable, d'étain, et alliages de cuivre, d'étain et de fer.	LMS (T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre) ; LMS = 48 mg/kg (exprimé en fer).
81840	000057-55-6	1, 2-propanediol.
81882	000067-63-0	2-propanol.
82000	000079-09-4	Acide propionique.
82080	009005-37-2	Alginate de 1, 2-propylèneglycol.
82240	022788-19-8	Dilaurate de 1, 2-propylèneglycol.
82400	000105-62-4	Dioléate de 1, 2-propylèneglycol.
82560	033587-20-1	Dipalmitate de 1, 2-propylèneglycol.
82720	006182-11-2	Distéarate de 1, 2-propylèneglycol.
82800	027194-74-7	Monolaurate de 1, 2-propylèneglycol.
82960	001330-80-9	Monooléate de 1, 2-propylèneglycol.
83120	029013-28-3	Monopalmitate de 1, 2-propylèneglycol.
83300	001323-39-3	Monostéarate de 1, 2-propylèneglycol.
83320	-	Propylhydroxyéthylcellulose.
83325	-	Propylhydroxyméthylcellulose.
83330	-	Propylhydroxypropylcellulose.
83440	002466-09-3	Acide pyrophosphorique.
83455	013445-56-2	Acide pyrophosphoreux.
83460	012269-78-2	Pyrophyllite.
83470	014808-60-7	Quartz.
83599	068442-12-6	Produits de réaction de l'oléate de 2-mercaptoéthyle avec le dichlorodiméthylétain, le sulfure de sodium et le trichlorométhylétain.	LMS (T) = 0, 18 mg/kg (16) (exprimé en étain).
83610	073138-82-6	Acides résiniques.
83840	008050-09-7	Colophane.
84000	008050-31-5	Ester de colophane avec le glycérol.
84080	008050-26-8	Ester de colophane avec le pentaérythritol.
84210	065997-06-0	Colophane hydrogénée.
84240	065997-13-9	Ester de colophane hydrogénée avec le glycérol.
84320	008050-15-5	Ester de colophane hydrogénée avec le méthanol.
84400	064365-17-9	Ester de colophane hydrogénée avec le pentaérythritol.
84560	009006-04-6	Caoutchouc naturel.
84640	000069-72-7	Acide salicylique.
85360	000109-43-3	Sébaçate de dibutyle.
85601	-	Silicates naturels (à l'exception de l'amiante).
85610	-	Silicates naturels silylés (à l'exception de l'amiante).
85680	001343-98-2	Acide silicique.
85840	053320-86-8	Silicate de lithium, magnésium, sodium.	LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).
86000	-	Acide silicique silylé.
86160	000409-21-2	Carbure de silicium.
86240	007631-86-9	Dioxyde de silicium.
86285	-	Dioxyde de silicium silylé.
86560	007647-15-6	Bromure de sodium.
86720	001310-73-2	Hydroxyde de sodium.
87040	001330-43-4	Tétraborate de sodium.	LMS (T) = 6 mg/kg (23) (exprimé en bore). Sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.
87200	000110-44-1	Acide sorbique.
87280	029116-98-1	Dioléate de sorbitane.
87520	062568-11-0	Monobéhénate de sorbitane.
87600	001338-39-2	Monolaurate de sorbitane.
87680	001338-43-8	Monooléate de sorbitane.
87760	026266-57-9	Monopalmitate de sorbitane.
87840	001338-41-6	Monostéarate de sorbitane.
87920	061752-68-9	Tétrastéarate de sorbitane.
88080	026266-58-0	Trioléate de sorbitane.
88160	054140-20-4	Tripalmitate de sorbitane.
88240	026658-19-5	Tristéarate de sorbitane.
88320	000050-70-4	Sorbitol.
88600	026836-47-5	Monostéarate de sorbitol.
88640	008013-07-8	Huile de soja époxydée.	LMS = 60 mg/kg. Cependant, dans le cas des joints en PVC utilisés pour assurer l'étanchéité des pots en verre contenant des préparations pour nourrissons et des préparations de suite, ou contenant des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge, au sens de l'arrêté du 1er juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, la LMS est réduite à 30 mg/kg.
88800	009005-25-8	Amidon alimentaire.
88880	068412-29-3	Amidon hydrolysé.
88960	000124-26-5	Stéaramide.
89040	000057-11-4	Acide stéarique.
89120	000123-95-5	Stéarate de butyle.
89200	007617-31-4	Stéarate de cuivre.	LMS (T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre).
89440	-	Esters de l'acide stéarique avec l'éthylèneglycol.	LMS (T) = 30 mg/kg (3).
90720	058446-52-9	Stéaroylbenzoylméthane.
90800	005793-94-2	Stéaroyl-2 lactylate de calcium.
90960	000110-15-6	Acide succinique.
91200	000126-13-6	Acétoisobutyrate de saccharose.
91360	000126-14-7	Octaacétate de saccharose.
91530	-	Sels de sulfosuccinate d'alkyle (C4-C20) ou de cyclohexyle.	LMS = 5 mg/kg.
91815	-	Sels d'esters de polyéthylèneglycol monoalkyliques (C10-C16) d'acide sulfosuccinique.	LMS = 2 mg/kg.
91840	007704-34-9	Soufre.
91920	007664-93-9	Acide sulfurique.
92030	010124-44-4	Sulfate de cuivre.	LMS (T) = 5 mg/kg (7) (exprimé en cuivre).
92080	014807-96-6	Talc.
92150	001401-55-4	Acide tannique.	Conformément aux spécifications du JECFA.
92160	000087-69-4	Acide tartrique.
92195	-	Taurine, sels.
92200	0006422-86-2	Téréphtalate de bis (2-éthylhexyle).	LMS = 60 mg/kg.
92205	057569-40-1	Diester de l'acide téréphtalique avec le 2, 2-méthylènebis (4-méthyl-6-tert-butylphénol).
92350	000112-60-7	Tétraéthylèneglycol.
92470	0106990-43-6	N, N', N', N'-tétrakis (4, 6-bis (butyl-(N-méthyl-2, 2, 6, 6-tétraméthylpipéridine-4-yl) amino) triazine-2-yl)-4, 7-diazadécane-1, 10-diamine.	LMS = 0,05 mg/kg.
92475	0203255-81-6	Ester cyclique de 3, 3', 5, 5'-tétrakis (tert-butyl)-2, 2'-dihydroxybiphényl et d'acide [3-(3-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl) propyl] oxyphosphonique.	LMS = 5 mg/kg (exprimée en tant que somme des formes phosphite et phosphate de la substance et des produits d'hydrolyse).
92640	000102-60-3	N, N, N, N-tétrakis (2-hydroxypropyl) éthylènediamine.
92700	078301-43-6	Polymère de la 2, 2, 4, 4-tétraméthyl-20-(2, 3-époxypropyl)-7-oxa-3, 20-diazadispiro [5. 1. 11. 2]-hénicosan-21-one.	LMS = 5 mg/kg.
92930	120218-34-0	Thiodiéthylènebis (5-méthoxycarbonyl-2, 6-diméthyl-1, 4-dihydropyridine-3-carboxylate).	LMS = 6 mg/kg.
93440	013463-67-7	Dioxyde de titane.
93450	-	Dioxyde de titane enduit d'un copolymère de n-octyltricholorosilane et de sel pentasodique d'acide aminotris (méthylène phosphonique).	Conformes aux spécifications indiquées au chapitre IV.
93520	000059-02-9 010191-41-0	Alpha-tocophérol.
93680	009000-65-1	Gomme adragante.
93720	000108-78-1	2, 4, 6-triamino-1, 3, 5-triazine.	LMS = 30 mg/kg.
93760	000077-90-7	Tri-n-butyl acétyl citrate.
94000	0000102-71-6	Triéthanolamine.	LMS = 0,05 mg/kg (y compris le composé hydrochlorure).
94320	000112-27-6	Triéthylèneglycol.
94425	0000867-13-0	Phosphonoacétate de triéthyle.	A employer uniquement dans le téréphtalate de polyéthylène (PET).
94960	000077-99-6	1, 1, 1-triméthylolpropane.	LMS = 6 mg/kg.
94985	-	Mélanges de diesters et de triesters formés à partir de triméthylolpropane, d'acide benzoïque et / ou d'acide 2-éthylhexanoïque.	LMS = 5 mg/kg A ne pas employer pour des objets en contact avec des aliments gras pour lesquels le simulant D doit être utilisé.
95020	6846-50-0	2, 2, 4-triméthyle-1, 3-pentanediol diisobutyrate.	LMS = 5 mg/kg denrée alimentaire. Emploi autorisé uniquement dans les gants à usage unique.
95000	028931-67-1	Copolymère triméthacrylate du triméthylolpropane-méthacrylate de méthyle.
95200	001709-70-2	1, 3, 5-triméthyl-2, 4, 6-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl) benzène.
95270	161717-32-4	Phosphite de 2, 4, 6-tris (tert-butyl) phényle 2-butyl-2-éthyl-1, 3-propanediol.	LMS = 2 mg/kg (somme du phosphite, du phosphate et du produit d'hydrolyse = TTBP).
95420	745070-61-5	1, 3, 5-tris (2, 2-diméthylimidopropane) benzène.	LMS = 0,05 mg/kg denrée alimentaire.
95725	110638-71-6	Vermiculite, produit de réaction avec le citrate de lithium.	LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).
95855	007732-18-5	Eau.	Conformément au décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.
95858	-	Cires, paraffiniques, raffinées, produites à partir de charges d'alimentation dérivées du pétrole ou d'hydrocarbures synthétiques.	LMS = 0,05 mg/kg et conformément aux spécifications du chapitre IV de l'annexe. Ne pas utiliser dans des produits en contact avec des aliments gras.
95859	-	Cires raffinées, dérivées de pétrole ou d'hydrocarbures synthétiques.	Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV.
95883	-	Huiles minérales blanches, à base d'hydrocarbures provenant du pétrole.	Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV.
95905	013983-17-0	Wollastonite.
95920	-	Farine et fibres de bois, non traitées.
95935	011138-66-2	Gomme xanthane.
96190	020427-58-1	Hydroxyde de zinc.	LMS (T) = 25 mg/kg (38) (exprimé en zinc).
96240	001314-13-2	Oxyde de zinc.	LMS (T) = 25 mg/kg (38) (exprimé en zinc).
96320	001314-98-3	Sulfure de zinc.	LMS (T) = 25 mg/kg (38) (exprimé en zinc).

Section B

Liste des additifs mentionnés à l'article 4, troisième paragraphe

NUMÉRO référence (1)	NUMÉRO CAS (2)	DÉNOMINATION (3)	RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS (4)
30180	002180-18-9	Acétate de manganèse.	LMS (T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).
31500	025134-51-4	Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle.	LMS (T) = 6 mg/kg (exprimé en acide acrylique) et LMS = 0,05 mg/kg (36) (exprimé en acrylate de 2-éthylhexyle).
31520	061167-58-6	Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy- 5-méthyl-benzyl)-4-méthylphényle.	LMS = 6 mg/kg.
31920	000103-23-1	Adipate de bis (2-éthylhexyle).	LMS = 18 mg/kg (1).
34130	-	Alkyle linéaire à nombre pair d'atomes de carbone (C12-C20) diméthylamines.	LMS = 30 mg/kg
34230	-	Acide alkyl (C8-C22) sulfonique.	LMS = 6 mg/kg.
34650	151841-65-5	Hydroxybis [2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) phosphate d'aluminium.	LMS = 5 mg/kg.
35760	001309-64-4	Trioxyde d'antimoine.	LMS = 0,04 mg/kg (39) (exprimé en antimoine).
36720	017194-00-2	Hydroxyde de baryum.	LMS (T) = 1 mg/kg (12) (exprimé en baryum).
36800	010022-31-8	Nitrate de baryum.	LMS (T) = 1 mg/kg (12) (exprimé en baryum).
38000	000553-54-8	Benzoate de lithium.	LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).
38240	000119-61-9	Benzophénone.	LMS = 0,6 mg/kg.
38505	351870-33-2	Sel disodique de l'acide cis-endobicyclo [2. 2. 1] heptane-2, 3-dicarboxylique.	LMS = 5 mg/kg. A ne pas employer avec du polyéthylène en contact avec des aliments acides. Pureté 96 %.
38560	007128-64-5	2, 5-Bis (5-tert-butyl-2-benzoxazolyl) thiophène.	LMS = 0,6 mg/kg.
38700	063397-60-4	Bis (isooctyle thioglycolate) de bis (2-carbo-butoxyéthyl) étain.	LMS = 18 mg/kg.
38800	032687-78-8	N, N'-Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxy-phenyl) propionyl] hydrazide.	LMS = 15 mg/kg.
38820	026741-53-7	Diphosphite de bis (2, 4-di-tert-butylphényl) pentaérythritol.	LMS = 0,6 mg/kg.
38940	110675-26-8	2, 4-bis (dodécylthiométhyl)-6-méthylphénol.	LMS (T) = 5 mg/kg (40).
39060	035958-30-6	1, 1-bis (2-hydroxy-3, 5-di-tert-butylphényl) éthane.	LMS = 5 mg/kg.
39090	-	N, N-bis (2-hydroxyéthyl) a1kyl (C8-C18) amine.	LMS (T) = 1,2 mg/kg (13).
39120	-	Chlorhydrate de N, N-bis (2-hydroxyéthyl) alkyI (C8-C18) amine.	LMS (T) = 1,2 mg/kg (13) (exprimé hors HCI). Exprimé en amine tertiaire.
40000	000991-84-4	2, 4-bis (octylmercapto)-6-(4-hydroxy-3, 5-di-tert-buty- lanilino)-1, 3, 5-triazine.	LMS = 30 mg/kg.
40020	110553-27-0	2, 4-bis (octylthiométhyl)-6-méthylphénol.	LMS = 5 mg/kg (40).
40160	061269-61-2	Copolymère N, N'-bis (2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) hexaméthylènediamine-l, 2-dibromoéthane.	LMS = 2, 4 mg/kg.
40720	025013-16-5	tert-Butyl-4-hydroxyanisole (= BHA).	LMS = 30 mg/kg.
40800	013003-12-8	4, 4'-butylidène-bis (6-tert-butyl-3-méthylphényl- ditridécylphosphite).	LMS = 6 mg/kg.
40980	019664-95-0	Butyrate de manganèse.	LMS = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).
42000	063438-80-2	Tris (isooctyle thioglycolate) de (2-carbobutoxyéthyl) étain.	LMS = 30 mg/kg.
42400	010377-37-4	Carbonate de lithium.	LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) exprimé en lithium).
42480	000584-09-8	Carbonate de rubidium.	LMS = 12 mg/kg.
43600	004080-31-3	Chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3, 5, 7-triaza-l-azoniaadamantane.	LMS = 0, 3 mg/kg.
43680	000075-45-6	Chlorodifluorométhane.	LMS = 6 mg/kg. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
44960	011104-61-3	Oxyde de cobalt.	LMS (T) = 0,05 mg/kg (14) (exprimé en cobalt).
45440	-	Crésols butylés, styrénisés.	LMS = 12 mg/kg.
45650	006197-30-4	2-cyano-3, 3-diphénylacrylate de 2-éthylhexyle.	LMS = 0,05 mg/kg.
46640	000128-37-0	2, 6-di-tert-butyl-p-cresol (= BHT).	LMS = 3,0 mg/kg.
47500	153250-52-3	N, N'-dicyclohexyl-2, 6-naphtalène dicarboxamide.	LMS = 5 mg/kg.
47600	084030-61-5	Di-n-dodécylétain bis (isocryl mercaptoacétate).	LMS = 0,05 mg/kg denrées alimentaires (41) (comme somme en mono-n-dodécyl-étaintris (isooctyl mercaptoacétate), di-n-dodécyltin bis (isooctyl mercaptoacétate), monododécyl-étain trichloride et didodécylétain dichloride) exprimé comme somme en mono et didodécylétain chloride.
48640	000131-56-6	2, 4-dihydroxybenzophénone.	LMS (T) = 6 mg/kg (15).
48800	000097-23-4	2, 2'-dihydroxy-5, 5'-dichlorodiphénylméthane.	LMS = 12 mg/kg.
48880	000131-53-3	2, 2'-dihydroxy-4-méthoxybenzophénone.	LMS (T) = 6 mg/kg (15).
49595	057583-35-4	Bis (éthylhexyl thioglycolate) de diméthylétain.	LMS (T) = 0,18 mg/kg (16) (exprimé en étain).
49600	026636-01-1	Bis (isooctyle thioglycolate) de diméthylétain.	LMS (T) = 0,18 mg/kg (16) (exprimé en étain).
49840	002500-88-1	Disulfure de dioctadécyle.	LMS = 3 mg/kg.
50160	-	Bis [n-alkyle (Cl0-C16) thioglycolate] de di-n-octylétain.	LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).
50240	010039-33-5	Bis (2-éthylhexyle maléate) de di-n-octylétain.	LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).
50320	015571-58-1	Bis (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain.	LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).
50360	-	Bis (éthyle maléate) de di-n-octylétain.	LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).
50400	033568-99-9	Bis (isooctyle maléate) de di-n-octylétain.	LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).
50480	026401-97-8	Bis (isooctyle thioglycolate) de di-n-octylétain.	LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).
50560		l, 4-butanediol bis (thioglycolate) de di-n-octylétain.	LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).
50640	003648-18-8	Dilaurate de di-n-octylétain.	LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).
50720	015571-60-5	Dimaléate de di-n-octylétain.	LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).
50800	-	Dimaléate de di-n-octylétain estérifié.	LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).
50880		Dimaléate de di-n-octylétain, polymères (n = 2-4).	LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).
50960	069226-44-4	Ethylèneglycol bis (thioglycolate) de di-n-octylétain.	LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).
51040	015535-79-2	Thioglycolate de di-n-octylétain.	LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).
51120	-	(Thiobenzoate) (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain.	LMS (T) = 0,006 mg/kg (17) (exprimé en étain).
51570	000127-63-9	Diphénylsulfone.	LMS = 3 mg/kg.
51680	000102-08-9	N, N'-Diphénylthiourée.	LMS = 3 mg/kg.
52000	027176-87-0	Acide dodécylbenzènesulfonique.	LMS = 30 mg/kg.
52320	052047-59-3	2-(4-dodécylphényl) indole.	LMS = 0,06 mg/kg.
52880	023676-09-7	4-éthoxybenzoate d'éthyle.	LMS = 3,6 mg/kg.
53200	023949-66-8	2-éthoxy-2'-éthyloxanilide.	LMS = 30 mg/kg.
53670	032509-66-3	Bis [3, 3-bis (3-tert-butyl-4-hydroxyphényl) butyrate] d'éthylène glycol.	LMS = 6 mg/kg
54880	000050-00-0	Formaldéhyde.	LMS (T) = 15 mg/kg (22).
55200	001166-52-5	Gallate de dodécyle.	LMS (T) = 30 mg/kg (34).
55280	001034-01-1	Gallate d'octyle.	LMS (T) = 30 mg/kg (34).
55360	000121-79-9	Gallate de propyle.	LMS (T) = 30 mg/kg (34).
58960	000057-09-0	Bromure d'hexadécyltriméthyl-ammonium.	LMS = 6 mg/kg.
59120	023128-74-7	1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydro- xyphényl) propionamide].	LMS = 45 mg/kg.
59200	035074-77-2	1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydro- xyphényl) propionate].	LMS = 6 mg/kg.
60320	070321-86-7	2-[2-hydroxy-3, 5-bis (1, 1-diméthylbenzyl) phényl] benzo-triazole.	LMS = 1,5 mg/kg.
60400	003896-11-5	2-(2-hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-5-chloro- benzotriazole.	LMS (T) = 30 mg/kg (19).
60800	065447-77-0	Copolymère 1-(2-hydroxyéthyl)-4-hydroxy-2, 2, 6, 6-tétramé-thylpipéridine-succinate de diméthyle.	LMS = 30 mg/kg.
61280	003293-97-8	2-hydroxy-4-n-hexyloxybenzophénone.	LMS (T) = 6 mg/kg (15).
61360	000131-57-7	2-Hydroxy-4-méthoxybenzophénone.	LMS (T) = 6 mg/kg (15).
61440	002440-22-4	2-(2-Hydroxy-5-méthylphényl) benzotriazole.	LMS (T) = 30 mg/kg (19).
61600	001843-05-6	2-Hydroxy-4-n-octyloxybenzophénone.	LMS (T) = 6 mg/kg (15).
63200	051877-53-3	Lactate de manganèse.	LMS (T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).
63940	008062-15-5	Acide lignosulfonique.	LMS = 0,24 mg/kg et à employer uniquement comme dispersant pour dispersions plastiques.
64320	010377-51-2	Iodure de lithium.	LMS (T) = 1 mg/kg (11) (exprimé en iode) et LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).
65120	007773-01-5	Chlorure de manganèse.	LMS (T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).
65200	012626-88-9	Hydroxyde de manganèse.	LMS (T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).
65280	010043-84-2	Hypophosphite de manganèse.	LMS (T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).
65360	011129-60-5	Oxyde de manganèse.	LMS (T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).
65440	-	Pyrophosphite de manganèse.	LMS (T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).
66350	085209-93-4	Phosphate de 2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) lithium.	LMS = 5 mg/kg et LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).
66360	085209-91-2	Phosphate de 2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) sodium.	LMS = 5 mg/kg.
66400	000088-24-4	2, 2'-Méthylènebis (4-éthyl-6-tert-butylphénol).	LMS (T) = 1,5 mg/kg (20).
66480	000119-47-1	2, 2'-Méthylènebis (4-méthyl-6-tert-butylphénol).	LMS (T) = 1,5 mg/kg (20).
67360	067649-65-4	Mono-n-dodecyltin tris (isooctyl mercaptoacetate).	LMS = 0,05 mg/kg denrées alimentaires (41) (comme somme en mono-ndodécyl-étain tris (isooctyl mercaptoacétate), di-n-dodécyltin bis (isooctyl mercaptoacétate), monododécyl-étain trichloride et di-dodécylétain dichloride) exprimé comme somme en mono-et di-dodécylétain chloride.
67515	057583-34-3	Tris (éthylhexyle thioglycolate) de monométhylétain.	LMS = 0,18 mg/kg (16) (exprimé en étain).
67520	054849-38-6	Tris (isooctyle thioglycolate) de monométhylétain.	LMS (T) = 0,18 mg/kg (16) (exprimé en étain).
67600	-	Tris [alkyle (C10-C16) thioglycolate] de mono-n-octylétain.	LMS (T) = 1,2 mg/kg (18) (exprimé en étain).
67680	027107-89-7	Tris (2-éthylhexyle thioglycolate) de mono-n-octylétain.	LMS (T) = 1,2 mg/kg (18) (exprimé en étain).
67760	026401-86-5	Tris (isooctyle thioglycolate) de mono-n-octylétain.	LMS (T) = 1,2 mg/kg (18) (exprimé en étain).
67896	020336-96-3	Myristate de lithium.	LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).
68320	002082-79-3	3-(3, 5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate d'octadécyle.	LMS = 6 mg/kg.
68400	010094-45-8	Octadécylérucamide.	LMS = 5 mg/kg.
68860	004724-48-5	Acide n-octylphosphonique.	LMS = 0,05 mg/kg.
69160	014666-94-5	Oléate de cobalt.	LMS (T) = 0,05 mg/kg (14) (exprimé en cobalt).
69840	016260-09-6	Oléylpamitamide.	LMS = 5 mg/kg.
71935	007601-89-0	Perchlorate de sodium, monohydrate.	LMS = 0,05 mg/kg (31).
72081 / 10	-	Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers.	Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV de l'annexe.
72160	000948-65-2	2-phénylindole.	LMS = 15 mg/kg.
72800	001241-94-7	Phosphate de diphényle 2-éthylhexyle.	LMS = 2,4 mg/kg.
73040	013763-32-1	Phosphate de lithium.	LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).
73120	010124-54-6	Phosphate de manganèse.	LMS (T) = 0,6 mg/kg (10) (exprimé en manganèse).
74400	-	Phosphite de tris (nonyl-et / ou dinonylphényle).	LMS = 30 mg/kg.
77440	-	Diricinoléate de polyéthylèneglycol.	LMS = 42 mg/kg.
77520	061791-12-6	Ester de polyéthylèneglycol avec l'huile de ricin.	LMS = 42 mg/kg.
78320	009004-97-1	Monoricinoléate de polyéthylèneglycol.	LMS = 42 mg/kg.
81200	071878-19-8	Poly [6-[(1, 1, 3, 3-tétraméthylbutyl) amino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl]-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) imino]-hexaméthylène-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipé- ridyl) imino].	LMS = 3 mg/kg.
81680	007681-11-0	Iodure de potassium.	LMS (T) = 1 mg/kg (11) (exprimé en iode).
82020	019019-51-3	Propionate de cobalt.	LMS (T) = 0,05 mg/kg (14) (exprimé en cobalt).
83595	119345-01-6	Produit de réaction du phosphonite de di-tert-butyle avec le biphényle, obtenu par condensation du 2, 4-di-tert-butylphénol avec le produit de la réaction Friedel Craft du trichlorure de phosphore et du biphényle.	LMS = 18 mg/kg. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
83700	000141-22-0	Acide ricinoléique.	LMS = 42 mg/kg.
84800	000087-18-3	Salicylate de 4-tert-butylphényle.	LMS = 12 mg/kg.
84880	000119-36-8	Salicylate de méthyle.	LMS = 30 mg/kg.
85760	012068-40-5	Silicate de lithium aluminium (2 : 1 : 1).	LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).
85920	012627-14-4	Silicate de lithium.	LMS (T) = 0,6 mg/kg (8) (exprimé en lithium).
85950	037296-97-2	Silicate de magnésium-sodium-fluorure.	LMS = 0,15 mg/kg (exprimé en fluorure). A employer uniquement dans des couches de matériaux multicouches n'entrant pas en contact direct avec les aliments.
86480	007631-90-5	Bisulfite de sodium.	LMS (T) = 10 mg/kg (30) (exprimé en SO2).
86800	007681-82-5	Iodure de sodium.	LMS (T) = 1 mg/kg (11) (exprimé en iode).
86880	-	Dialkylphénoxybenzènedisulfonate de monoalkyle, sel de sodium.	LMS = 9 mg/kg.
86920	007632-00-0	Nitrite de sodium.	LMS = 0,6 mg/kg.
86960	007757-83-7	Sulfite de sodium.	LMS (T) = 10 mg/kg (30) (exprimé en SO2).
87120	007772-98-7	Thiosulfate de sodium.	LMS (T) = 10 mg/kg (30) (exprimé en SO2).
89170	013586-84-0	Stéarate de cobalt.	LMS (T) = 0,05 mg/kg (14) (exprimé en cobalt).
92000	007727-43-7	Sulfate de baryum.	LMS (T) = 1 mg/kg (12) (exprimé en baryum).
92320	-	Ether de tétradécyl-polyloxyde d'éthylène) (3-8) avec l'acide glycolique.	LMS = 15 mg/kg.
92560	038613-77-3	Diphosphonite de tétrakis (2, 4-di-tert-butylphényl)-4, 4'-biphénylène.	LMS = 18 mg/kg.
92800	000096-69-5	4, 4'-thiobis (6-tert-butyl-3-méthylphénol).	LMS = 0,48 mg/kg.
92880	041484-35-9	Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate] de thiodiéthanol.	LMS = 2,4 mg/kg.
93120	000123-28-4	Thiodipropionate de didodécyle.	LMS (T) = 5 mg/kg (21).
93280	000693-36-7	Thiodipropionate de dioctadécyle.	LMS (T) = 5 mg/kg (21).
93970	-	Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers.	LMS = 0,05 mg/kg.
94400	036443-68-2	Bis [3-(3-di-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl) propionate] de triéthylèneglycol.	LMS = 9 mg/kg.
94560	000122-20-3	Triisopropanolamine.	LMS = 5 mg/kg.
95265	227099-60-7	1, 3, 5-tris (4-benzoylphényl) benzène.	LMS = 0,05 mg/kg.
95280	040601-76-1	1, 3, 5-tris (4-tert-butyl-3-hydroxy-2, 6-diméthyl- benzyl)-1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione.	LMS = 6 mg/kg.
95360	027676-62-6	1, 3, 5-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)- 1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione.	LMS = 5 mg/kg.
95600	001843-03-4	1, 1, 3-tris (2-méthyl-4-hydroxy-5-tert-butylphényl) butane.	LMS = 5 mg/kg.

Entrée en vigueur le 23 septembre 2010
Modifié par :	Arrêté du 3 septembre 2010 - art.

Sortie de vigueur le 1 janvier 2014
Abrogé par :	Arrêté du 19 décembre 2013 - art. 2

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NOTA

Les dispositions de l'article 1er et celles prévues à la section A du chapitre II de l'annexe pour les numéros de référence 30340, 30401, 56800, 74560, 74640, 74880, 75100, 75105, 76815, 76866, 88640 et 93760 entrent en vigueur le lendemain de la publication du présent arrêté.

Les autres dispositions de l'arrêté du 19 novembre 2008 entrent en vigueur le 7 mars 2009.

Toutefois, les matériaux et objets en matière plastique destinés à être mis au contact des denrées alimentaires conformes aux dispositions de l'arrêté du 2 janvier 2003 applicables antérieurement à l'entrée en vigueur du présent arrêté peuvent être fabriqués et importés dans la Communauté européenne jusqu'au 7 mars 2010 et peuvent être commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.

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