Arrêté du 25 juillet 1991 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur le territoire du département de la Réunion
Arrêté du 25 juillet 1991 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur le territoire du département de la Réunionpage/LegislationPage.tsx/1
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 20 août 1991 |
|---|---|
| Dernière modification : | 20 août 1991 |
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Versions du texte
Le ministre de l'environnement,
Vu le code rural, et notamment l'article L. 224-1,
Article 1
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La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire du département de la Réunion est fixée comme suit :
Gibier à poil :
- cerf (Cervus timorensis) ;
- lièvre (Lepus nigricollis) ;
- tangue (Tenrec ecaudatus).
Gibier à plume :
- bulbul orphée (Pycnonotus jocosus) ;
- caille (Coturnix coturnix) ;
- faisan (Phasianus colchicus) ;
- francolin (Margaroperdix madagascariensis) ;
- oiseau bélier (Ploceus cucullatus) ;
- perdrix (Francolinus pondicerianus).
Gibier à poil :
- cerf (Cervus timorensis) ;
- lièvre (Lepus nigricollis) ;
- tangue (Tenrec ecaudatus).
Gibier à plume :
- bulbul orphée (Pycnonotus jocosus) ;
- caille (Coturnix coturnix) ;
- faisan (Phasianus colchicus) ;
- francolin (Margaroperdix madagascariensis) ;
- oiseau bélier (Ploceus cucullatus) ;
- perdrix (Francolinus pondicerianus).
Article 2
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Le directeur de la protection de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la protection de la nature :
L'ingénieur en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
C. PAIRAUDEAU
Par empêchement du directeur
de la protection de la nature :
L'ingénieur en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
C. PAIRAUDEAU