Arrêté du 6 mai 1980 interdisant l'emploi de certains appâts ou amorces naturels ou artificiels dans les eaux de 1ère catégorie
Arrêté du 6 mai 1980 interdisant l'emploi de certains appâts ou amorces naturels ou artificiels dans les eaux de 1ère catégorie
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 20 mai 1980 |
|---|---|
| Dernière modification : | 20 mai 1980 |
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Versions du texte
Article 1
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Est interdit dans les eaux de 1re catégorie l'emploi comme appât ou comme amorce de toutes les larves de diptères brachycères ordinairement connues sous le nom d'asticot.
Cette interdiction s'applique à toutes les larves des espèces locales et étrangères, qu'elles soient naturelles ou artificielles.
Cette interdiction s'applique à toutes les larves des espèces locales et étrangères, qu'elles soient naturelles ou artificielles.
Article 2
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Les préfets peuvent autoriser dans les cours d'eau de 1re catégorie à grand débit qu'ils désigneront l'emploi comme appât, mais sans amorçage, des asticots des espèces de diptères brachycères observées en France.
Demeure dans tous les cas interdit dans les cours d'eau de 1re catégorie l'emploi des larves de diptères brachycères d'espèces étrangères ou de leurs imitations artificielles, notamment celles appartenant aux genres Calliphora, Lucilia et Ophyra.
Demeure dans tous les cas interdit dans les cours d'eau de 1re catégorie l'emploi des larves de diptères brachycères d'espèces étrangères ou de leurs imitations artificielles, notamment celles appartenant aux genres Calliphora, Lucilia et Ophyra.