Article 10 de l'Arrêté du 23 février 2007
Article 9
Article 11

Entrée en vigueur le 21 mars 2007

Un document individuel intitulé " parcours de formation " est élaboré par l'équipe pédagogique en concertation avec l'élève. Il comprend le contenu et le calendrier des enseignements suivis.
Un bilan annuel permet, le cas échéant, de réaménager le contenu du parcours de formation de l'élève. En particulier, un changement de discipline dominante ou le suivi d'une seconde discipline dominante peut être envisagé. Dans ce dernier cas, la durée du cycle et son volume horaire peuvent être augmentés en conséquence.
Entrée en vigueur le 21 mars 2007
Sortie de vigueur le 7 septembre 2025

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