Arrêté du 12 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 22 janvier 1998 modifié portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom ParisTech.
Arrêté du 12 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 22 janvier 1998 modifié portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom ParisTech.
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 15 juin 2008 |
|---|---|
| Dernière modification : | 15 juin 2008 |
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Versions du texte
La ministre de l'économie, des finances et de l'emploi,
Vu le décret n° 96-1177 du 27 décembre 1996 portant création et organisation du Groupe des écoles des télécommunications, notamment ses articles 2 et 32 ;
Vu l'arrêté du 22 janvier 1998 modifié portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications ;
Vu la délibération du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications en date du 18 mai 2006,
Arrête :
Article 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 1998Art. 3
Article 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 1998Art. 3
Article 3
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 1998Art. 3