Article 1 de l'Arrêté du 12 janvier 2010 fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires

Article 1 de l'Arrêté du 12 janvier 2010

Article 2

Entrée en vigueur le 1 décembre 2011

Modifié par : Arrêté du 21 novembre 2011 - art. 1

Le Centre national des sports de la défense (CNSD) est un organisme interarmées placé sous l'autorité du chef d'état-major des armées.

Il comprend :

- l'Ecole interarmées des sports (EIS) ;

- le Centre sportif d'équitation militaire (CSEM).

Entrée en vigueur le 1 décembre 2011
Modifié par :	Arrêté du 21 novembre 2011 - art. 1

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