Article Annexe II a de l'Arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien conseil vente en animalerie » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance

Article Annexe II a de l'Arrêté du 23 juillet 2010

Article Annexe I b

Article Annexe II b

Entrée en vigueur le 11 août 2017

Modifié par : Arrêté du 20 juillet 2017 - art.

L’annexe II a est consultable sur le site www.chlorofil.fr .

Entrée en vigueur le 11 août 2017
Modifié par :	Arrêté du 20 juillet 2017 - art.

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