Article 1 de l'Arrêté du 8 novembre 2010
Article 2

Entrée en vigueur le 19 novembre 2010

Il est créé une mention « athlétisme : épreuves combinées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».

Entrée en vigueur le 19 novembre 2010
Sortie de vigueur le 22 décembre 2025

Commentaire0

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Décision0

Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.

Document parlementaire0

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).