Article 8 de l'Arrêté du 29 décembre 2011
Article 7
Article 9

Entrée en vigueur le 9 décembre 2022

Modifié par : Arrêté du 21 novembre 2022 - art. 8

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ spéléologie ” figure en annexe III au présent arrêté.

Entrée en vigueur le 9 décembre 2022

NOTA

Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 21 novembre 2022 (NOR : SPOV2233522A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa date de publication.

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