Article Annexes de l'Arrêté du 8 février 2016 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur »), du baccalauréat technologique séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG et du baccalauréat général série S (option « écologie, agronomie et territoires »)

Article Annexes de l'Arrêté du 8 février 2016

Article 5

Entrée en vigueur le 1 septembre 2016

Modifié par : Arrêté du 30 mars 2017 - art.

Les annexes et leurs modifications sont publiées au Bulletin officiel de l'éducation nationale, accessible sur le site http://www.education.gouv.fr.

Entrée en vigueur le 1 septembre 2016
Modifié par :	Arrêté du 30 mars 2017 - art.

Sortie de vigueur le 1 juin 2021
Abrogé par :	Arrêté du 4 mars 2020 - art. 3

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