Article 9 de l'Arrêté du 1er décembre 2016
Article 8
Article 10

Entrée en vigueur le 9 septembre 2023

Modifié par : Arrêté du 31 juillet 2023 - art. 7

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l'entrée en formation ” (EPEF), et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ activités de plongée subaquatique ” figure en annexe IV au présent arrêté.

Entrée en vigueur le 9 septembre 2023

NOTA

Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 31 juillet 2023 (NOR : SPOV2321633A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er novembre 2023.

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