Article Annexe II d de l'Arrêté du 13 février 2017 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Conception et industrialisation en construction navale »

Article Annexe II d de l'Arrêté du 13 février 2017

Article Annexe II c

Article Annexe III

Entrée en vigueur le 1 mars 2021

Modifié par : Arrêté du 7 décembre 2020 - art.

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=WIbMj9nnxKP-eULwj8YC1OB6rbrlzGUvGB-b9HvSkcM=

Entrée en vigueur le 1 mars 2021
Modifié par :	Arrêté du 7 décembre 2020 - art.

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