Article Annexes II à VIII de l'Arrêté du 28 décembre 2017 relatif à la délivrance du brevet restreint d'aptitude à la conduite de petits navires, du brevet d'aptitude à la conduite de petits navires et du brevet d'aptitude à la conduite de petits navires à voile

Article Annexes II à VIII de l'Arrêté du 28 décembre 2017

Article Annexe I

Entrée en vigueur le 3 septembre 2021

Modifié par : Arrêté du 20 août 2021 - art. 2

Les annexes II à VIII peuvent être consultées sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www.ucem-nantes.fr.

Entrée en vigueur le 3 septembre 2021
Modifié par :	Arrêté du 20 août 2021 - art. 2

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