Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur des universités du Muséum national d'histoire naturelle
Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur des universités du Muséum national d'histoire naturelle
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 5 septembre 2021 |
|---|---|
| Dernière modification : | 5 septembre 2021 |
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Versions du texte
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu l'article L. 952-6 du code de l'éducation ;
Vu le décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992 portant statut du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et du corps des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ;
Vu l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur des universités du Muséum national d'histoire naturelle,
Arrête :
Article 1
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2018Art. 1, Art. 2
Article 2
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2018Art. 2-1
Article 3
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2018Art. 4
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