Arrêté du 8 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 27 avril 2016 portant organisation de la spécialité « animateur » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Arrêté du 8 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 27 avril 2016 portant organisation de la spécialité « animateur » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 21 novembre 2024 |
|---|---|
| Dernière modification : | 21 novembre 2024 |
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé par Doctrine ne cite cette loi
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cette loi.
Document parlementaire • 0
Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).
Versions du texte
Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-5 et D. 212-14 à D. 212-56 ;
Vu l'arrêté du 27 avril 2016 modifié portant organisation de la spécialité « animateur » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
Article 1
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2016Art. 1
Article 2
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2016Art. 2
Article 3
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2016Art. 3
Autres contenus susceptibles de vous intéresser
- DIADOM (MONTPELLIER, 500717889)
- E PHARMA LOGISTIC (CAMON, 803789445)
- Tribunal Judiciaire de Lyon, Ctx protection sociale, 3 septembre 2024, n° 21/00726
- Cour administrative d'appel de Marseille, Juge des référés, 18 octobre 2024, n° 24MA00125
- Article 50 Traité sur le fonctionnement de l'Union Européenne
- Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 17 février 1983, 82-91.793, Publié au bulletin
- Cour d'appel de Poitiers, Chambre sociale, 28 septembre 2010, n° 08/02510
- Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 17 mars 2016, n° 14/16863