Arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France
Arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en Francepage/LegislationPage.tsx/1
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 24 août 1976 |
|---|---|
| Dernière modification : | 2 septembre 1997 |
| Directive transposée : |
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé par Doctrine ne cite cette loi
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cette loi.
Document parlementaire • 0
Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).
Versions du texte
Le ministre de l'agriculture,
Vu la loi n° 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage, complétée par la loi n° 72-1030 du 15 novembre 1972 ;
Vu le décret n° 76-351 du 15 avril 1976 rendant applicables aux équidés les articles 2, 3, 7, 10-1, 10-2, 10-3 et 16 de la loi n° 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage, complétée par la loi n° 72-1030 du 15 novembre 1972 ;
Vu le décret n° 76-352 du 15 avril 1976 fixant les modalités d'application aux équidés de la loi du 28 décembre 1966 sur l'élevage ;
Après avis du comité consultatif des équidés en date du 25 juin 1976 ;
Après avis de la commission du livre généalogique des races françaises de chevaux de selle en date du 6 juillet 1976 ;
Sur la proposition du chef du service des haras et l'équitation ;
Article 1
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
La race reconnue d'un équidé est fonction de son inscription à un livre généalogique en tant que produit.
Article 2
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
Les races de l'espèce chevaline reconnues en France sont :
1. Races de chevaux de sang :
Arabe.
Pur-sang.
Anglo-arabe.
Trotteur français.
Cheval de selle français.
Camargue.
Cheval de Castillon.
Cheval de Mérens.
Races étrangères de chevaux de selle :
Appaloosa.
Barbe.
Lipizzan.
Lusitanien.
Quater Horse.
Shagya.
Trakehner.
2. Races de chevaux de trait :
Ardennais.
Trait du Nord.
Auxois.
Boulonnais.
Breton.
Cob normand.
Comtois.
Percheron.
Poitevin (race mulassière).
3. Races de poneys :
Connemara.
Dartmoor.
Fjord de Norvège.
Français de selle.
Haflinger.
Highland.
Islandais.
Landais.
New Forest.
Pottok.
Shetland.
Welsh.
1. Races de chevaux de sang :
Arabe.
Pur-sang.
Anglo-arabe.
Trotteur français.
Cheval de selle français.
Camargue.
Cheval de Castillon.
Cheval de Mérens.
Races étrangères de chevaux de selle :
Appaloosa.
Barbe.
Lipizzan.
Lusitanien.
Quater Horse.
Shagya.
Trakehner.
2. Races de chevaux de trait :
Ardennais.
Trait du Nord.
Auxois.
Boulonnais.
Breton.
Cob normand.
Comtois.
Percheron.
Poitevin (race mulassière).
3. Races de poneys :
Connemara.
Dartmoor.
Fjord de Norvège.
Français de selle.
Haflinger.
Highland.
Islandais.
Landais.
New Forest.
Pottok.
Shetland.
Welsh.
Article 3
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
Les races de l'espèce asine reconnues en France sont :
Ane du Cotentin.
Ane grand noir du Berry.
Ane normand.
Baudet du Poitou.
Ane de Provence.
Ane des Pyrénées.
Ane du Cotentin.
Ane grand noir du Berry.
Ane normand.
Baudet du Poitou.
Ane de Provence.
Ane des Pyrénées.