Chapitre III : La suspension de l'instance.
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- Code de procédure civile
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- Titre XI : Les incidents d'instance
Chapitre III : La suspension de l'instance.
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Article 377
En dehors des cas où la loi le prévoit, l'instance est suspendue par la décision qui sursoit à statuer, radie l'affaire ou ordonne son retrait du rôle.
Section I
Le sursis à statuer.
378 à 380-1
Section II
La radiation et le retrait du rôle.
381 à 383