Section 1 : Des droits des parents en l'absence de conjoint successible.
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- Code civil
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- Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété
- Titre Ier : Des successions
- Chapitre III : Des héritiers
Section 1 : Des droits des parents en l'absence de conjoint successible.
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Article 733
La loi ne distingue pas selon les modes d'établissement de la filiation pour déterminer les parents appelés à succéder.
Les droits résultant de la filiation adoptive sont réglés au titre de l'adoption.
Les droits résultant de la filiation adoptive sont réglés au titre de l'adoption.
Paragraphe 1
Des ordres d'héritiers.
734 à 740
Paragraphe 2
Des degrés.
741 à 745
Paragraphe 3
De la division par branches, paternelle et maternelle.
746 à 750
Paragraphe 4
De la représentation.
751 à 755