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Section 3 : Des conséquences du divorce pour les enfants

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Article 286

Code civil
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Titre VI : Du divorce
Chapitre III : Des conséquences du divorce

Section 3 : Des conséquences du divorce pour les enfants

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Les conséquences du divorce pour les enfants sont réglées selon les dispositions du chapitre Ier du titre IX du présent livre.

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