Section 5 : Le serment
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- Code civil
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- Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété
- Titre IV bis : De la preuve des obligations
- Chapitre III : Les différents modes de preuve
Section 5 : Le serment
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Article 1384
Le serment peut être déféré, à titre décisoire, par une partie à l'autre pour en faire dépendre le jugement de la cause. Il peut aussi être déféré d'office par le juge à l'une des parties.
Sous-section 1
Le serment décisoire
1385 à 1385-4
Sous-section 2
Le serment déféré d'office
1386 à 1386-1