Code de procédure pénale / Partie Arrêtés / Livre V : Des procédures d'exécution / Titre X : Des frais de justice
Article A43-9 du Code de procédure pénale
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Version10/02/2020
Entrée en vigueur le 10 février 2020
Modifié par : Arrêté du 4 février 2020 - art. 1 (V)
I.-Conformément aux dispositions de l'article R. 213-2, les réquisitions adressées dans les conditions prévues au présent code ayant pour objet les interceptions de communications de téléphonie donnent lieu à remboursement aux opérateurs de communications électroniques, sur facture et justificatifs, en appliquant à ces demandes, pour chacune des prestations demandées, le montant hors taxes des tarifs fixés dans le tableau annexé au présent arrêté.
II.-Conformément aux dispositions de l'article R. 213-1, les réquisitions adressées dans les conditions prévues au présent code ayant pour objet la production et la fourniture des données mentionnées à l'article R. 10-13 du code des postes et des communications électroniques donnent lieu à remboursement aux opérateurs de communications électroniques, sur facture et justificatifs, en appliquant à ces réquisitions, pour chacune des prestations demandées, le montant hors taxe des tarifs fixés dans les tableaux annexés au présent article.
III. - Pour les prestations ne figurant pas dans les tableaux annexés, le montant du remboursement est déterminé en accord avec l'opérateur ou sur devis.
ANNEXE
I. - Tarifs hors taxes applicables aux prestations requises aux opérateurs de téléphonie mobile
|
CATÉGORIES de données |
CODE |
PRESTATIONS REQUISES |
TARIFS DES RÉQUISITIONS transmises par l'intermédiaire de la plate-forme nationale des interceptions judiciaires |
TARIFS DES RÉQUISITIONS transmises en dehors de la plate-forme nationale des interceptions judiciaires |
|---|---|---|---|---|
|
Information permettant d'identifier l'utilisateur. |
MA 01 MA 03 MA 05 MA 07 |
Identification en nombre d'abonnés, avec les caractéristiques techniques de la ligne, à partir de leur numéro d'appel ou du numéro de leur carte SIM (avec ou sans coordonnées bancaires), demande copiable sous format électronique. Prix par numéro demandé avec un minimum de perception de 20 numéros. |
De 2 à 20 numéros : 10,60 € Au-dessus de 20 : 0,53 € par numéro |
De 2 à 20 numéros : 16 € Au-dessus de 20 : 0,80 € par numéro |
|
MA 02 MA 04 MA 06 MA 08 MA 10 |
Identification d'un abonné à partir de son numéro d'appel, avec les caractéristiques techniques de la ligne ou du numéro de sa carte SIM (avec ou sans coordonnées bancaires), demande reçue sous forme papier, par fax ou sous toute forme électronique. |
3,06 € |
4,59 € |
|
|
MA 21 MA 22 MA 23 |
Historique d'attribution d'un numéro d'appel, d'un numéro de carte SIM ou d'un identifiant d'abonné (numéro IMSI). |
3,06 € |
4,59 € |
|
|
MA 30 MA 31 |
Identification d'abonné à partir du nom ou de la raison sociale et filtre sur d'autres critères, prix forfaitaire pour toutes les réponses correspondant à une demande. |
6,46 € |
9,69 € |
|
|
MA 40 |
Identification des numéros d'appel et des abonnés associés à partir des moyens de paiement utilisés. Le coût de l'identification de l'abonné est inclus dans le tarif. |
8,50 € |
12,75 € |
|
|
MA 41 MA 42 |
Identification d'un abonné et de ses moyens de paiement à partir d'un numéro d'appel ou de carte SIM. Le coût de l'identification de l'abonné est inclus dans le tarif. |
8,50 € |
12,75 € |
|
|
MA 50 |
Recherche de numéros d'appel et identification d'un abonné à partir d'un numéro IMEI. Le coût de l'identification de l'abonné est inclus dans le tarif. |
5,10 € |
7,65 € |
|
|
MA 51 MA 52 |
Recherche d'identifiants de téléphone mobile et identification d'abonné à partir d'un numéro d'appel ou d'un numéro de carte SIM. Le coût de l'identification de l'abonné est inclus dans le tarif. |
5,10 € |
7,65 € |
|
|
MD 10 |
Copie du contrat d'abonnement (fournie sous un mois), forfait indépendant du nombre de pages. |
4,05 € |
4,05 € |
|
|
MD 11 |
Copie des documents annexés au contrat d'abonnement (fournie sous un mois), forfait indépendant du nombre de pages. |
4,05 € |
4,05 € |
|
|
MD 12 |
Copie de factures (fournie sous un mois), forfait indépendant du nombre de pages. |
4,05 € |
4,05 € |
|
|
Données relatives aux équipements terminaux de communications utilisés. |
MA 70 MA 71 |
Fourniture du code de déblocage (code PUK) d'une carte SIM bloquée suite à trois tentatives infructueuses de mise en service. |
3, 06 € |
4,59 € |
|
Caractéristiques techniques ainsi que date, horaire et durée de chaque communication. |
MT 10 MT 11 MT 12 MT 14 |
Détail des trafics d'un abonné ou d'un terminal sur une période indivisible de 31 jours. L'identification de l'abonné est en sus. |
6,46 € + 1,00 € par mois |
9,69 € + 1,50 € par mois |
|
MT 13 |
Détail des trafics à partir d'un numéro d'appel étranger ou vers un numéro d'appel étranger en itinérance sur le réseau de l'opérateur, sur une période indivisible de 31 jours. L'identification des abonnés est en sus. |
6,46 € + 1,00 € par mois |
9,69 € + 1,50 € par mois |
|
|
MT 20 MT 21 MT 22 MT 24 |
Détail des trafics avec localisation des équipements terminaux d'un abonné ou d'un terminal, accompagné de l'adresse du relais téléphonique (cellule) par lequel les communications ont débuté, sur une période indivisible de 31 jours. Le coût inclut l'identification de la totalité des cellules, l'identification des abonnés est en sus. |
10,20 € + 1,00 € par mois |
15,30 € + 1,50 € par mois |
|
|
MT 23 |
Détail des trafics avec localisation des équipements terminaux d'un abonné d'un opérateur étranger accompagné de l'adresse du relais téléphonique (cellule) par lequel les communications ont débuté, sur une période indivisible de 31 jours. Le coût inclut l'identification de la totalité des cellules, l'identification des abonnés est en sus. |
10,20 € + 1,00 € par mois |
15,30 € + 1,50 € par mois |
|
|
MT 30 |
Détail des trafics vers un abonné étranger sur une période indivisible de 31 jours. L'identification de l'abonné est en sus. |
6,46 € + 1,00 € par mois |
9,69 € + 1,50 € par mois |
|
|
MT 40 |
Détail des trafics écoulés dans un relais téléphonique (cellule) sur une période de 4 heures au cours des douze derniers mois. L'identification des abonnés est en sus. |
8,50 € |
12,75 € |
|
|
MT 41 |
Détail des trafics écoulés dans un relais téléphonique (cellule) avec identification des abonnés sur une période de 4 heures au cours des douze derniers mois. |
Non applicable |
12,75 € + 0,80 € par abonné identifié |
|
|
Données relatives aux services complémentaires demandés ou utilisés par les fournisseurs. |
MA 72 |
Identification d'un prestataire de services à partir d'un numéro court. |
3,06 € |
4,59 € |
|
ME 50 |
Recherche de l'adresse d'un relais téléphonique (cellule) à partir de son numéro d'identification. |
3,06 € |
4,59 € |
|
|
ME 51 |
Carte de couverture optimale d'une cellule. |
6,46 € |
9,69 € |
|
|
ME 52 |
Carte de couverture secondaire d'une cellule. |
6,46 € |
9,69 € |
|
|
ME 53 |
Recherche de cellule à partir d'un lieu géographique (couverture optimale théorique). |
6,46 € |
9,69 € |
|
|
Données permettant d'identifier le ou les destinataires de la communication. |
MA 60 MA 61 MA 62 MA 63 |
Recherche d'un point de vente à partir d'un numéro d'appel, d'un numéro de carte SIM, d'un identifiant d'abonné (IMSI) ou d'un identifiant de téléphone (IMEI). |
4,08 € |
6,12 € |
II. - Tarifs hors taxes applicables aux prestations requises aux opérateurs de téléphonie fixe
|
CATÉGORIES de données |
CODE |
PRESTATIONS REQUISES |
TARIFS DES RÉQUISITIONS transmises par l'intermédiaire de la plate-forme nationale des interceptions judiciaires |
TARIFS DES RÉQUISITIONS transmises en dehors de la plate-forme nationale des interceptions judiciaires |
|---|---|---|---|---|
|
Information permettant d'identifier l'utilisateur. |
FA 01 FA 03 |
Identification en nombre d'abonnés, à partir de leur numéro d'appel (avec ou sans coordonnées bancaires), demande copiable sous forme électronique. Prix par numéro demandé. Pour les quantités de 2 à 20 numéros, le prix est celui de 20 numéros. |
De 2 à 20 numéros : 10,60 € Au-dessus de 20 : 0,53 € par numéro |
De 2 à 20 numéros : 16€ Au-dessus de 20 : 0,80 € par numéro |
|
FA 02 FA 04 |
Identification d'un abonné à partir de son numéro d'appel (avec ou sans coordonnées bancaires) avec les caractéristiques techniques de la ligne. Demande reçue sous forme papier, par fax ou sous forme électronique. |
4,08 € |
6,12 € |
|
|
FE 10 |
Détail des caractéristiques techniques de la ligne en vue d'une interception, demande copiable sous forme électronique. |
4,08€ |
6,12 € |
|
|
FA 05 |
Recherche et identification d'un abonné appelant derrière une tête de ligne ou un serveur. |
10,20 € |
15,30 € |
|
|
FA 06 FA 07 |
Historique d'attribution d'un numéro. |
4,08 € |
6,12 € |
|
|
FA 10 FA 11 |
Identification d'un abonné à partir du nom ou de la raison sociale et filtre sur d'autres critères, prix forfaitaire pour toutes les réponses correspondant à une demande. |
10,20 € |
15,30 € |
|
|
FA 20 |
Recherche des abonnements téléphoniques déclarés à une adresse postale et identification des abonnés, prix forfaitaire pour toutes les réponses correspondant à une demande. |
10,20 € |
15,30 € |
|
|
FA 30 |
Identification d'un point de vente à partir d'une carte prépayée. |
10,20 € |
15,30 € |
|
|
FA 31 |
Identification d'une carte prépayée et d'un numéro appelé. |
8,96 € par numéro |
13,44 € par numéro |
|
|
FA 40 |
Recherche de numéros d'appel et identification d'un abonné à partir d'un moyen de paiement. Le coût de l'identification de l'abonné est inclus dans le tarif. |
10,20 € |
15,30 € |
|
|
FA 41 |
Identification d'un abonné et de ses moyens de paiement à partir d'un numéro d'appel. Le coût de l'identification de l'abonné est inclus dans le tarif. |
10,20 € |
15,30 € |
|
|
FA 51 |
Identification d'un abonné ADSL et de son fournisseur d'accès internet. |
4,08 € |
6,12 € |
|
|
FD 10 |
Copie du contrat d'abonnement (fournie sous un mois), forfait indépendant du nombre de pages. |
4,05 € |
4,05 € |
|
|
FD 11 |
Copie des documents annexés au contrat d'abonnement (fournie sous un mois), forfait indépendant du nombre de pages. |
4,05 € |
4,05 € |
|
|
FD 12 |
Copie de factures (fournie sous un mois), forfait indépendant du nombre de pages. |
4,05 € |
4,05 € |
|
|
Données relatives aux équipements terminaux utilisés. |
FA 21 |
Identification des publiphones implantés dans une zone géographique donnée. |
10,20 € |
15,30 € |
|
FA 50 |
Recherche d'un opérateur tiers à partir de son numéro de faisceau. |
6,46 € |
9,69 € |
|
|
Caractéristiques techniques ainsi que date, horaire et durée de chaque communication. |
FT 10 |
Détail des trafics entrants et sortants d'un abonné sur une période indivisible de 31 jours. L'identification de l'abonné est en sus. |
10,20 € + 1,00 € par mois |
15,30 € + 1,50 € par mois |
|
FT 20 |
Détail des trafics en relation avec un abonné d'un opérateur étranger sur une période indivisible de 31 jours. |
10,20 € + 1,00 € par mois |
15,30 € + 1,50 € par mois |
|
|
FT 21 |
Détail des données relatives au trafic d'un abonné avec un serveur. |
10,66 € |
16,00 € |
|
|
FT 40 |
Détail des données relatives au trafic d'une carte prépayée. |
10,20 € + 1,00 € par mois |
15,30 € + 1,50 € par mois |
III. - Tarifs hors taxes applicables aux interceptions de téléphonie
|
CATÉGORIES de données |
CODE |
PRESTATIONS REQUISES |
TARIFS DES RÉQUISITIONS transmises par l'intermédiaire de la plate-forme nationale des interceptions judiciaires |
TARIFS DES RÉQUISITIONS transmises en dehors de la plate-forme nationale des interceptions judiciaires |
|---|---|---|---|---|
|
Interception de communication de lignes fixes. |
FI 20 FI 21 FI 22 |
Le tarif inclut la fourniture d'un détail de communications en fin d'interception. |
16,00 € |
24,00 € |
|
Ligne temporaire de renvoi. |
FI 10 |
Mise en place et installation d'une ligne analogique temporaire de renvoi ainsi que les abonnements mensuels. |
84,00 € + 31,85 € |
120,00 € + 45,50 € par mois |
|
FI 11 |
Mise en place et installation d'une ligne numérique (accès de base RNIS) temporaire de renvoi ainsi que les abonnements mensuels. |
152,25 € + 31,85 € |
217,50 € + 45,50 € par mois |
|
|
Sonde de renvoi. |
FI 17 |
Installation et enlèvement de la sonde hors ligne de renvoi. |
350,00 € |
350,00 € |
|
Liaisons louées de renvoi. |
FI 12 FI 13 |
En sus des frais fixes d'accès au service, pour les liaisons inférieures ou égales à 10 km, abonnement par période indivisible de 31 jours : 1,1 × (37,77 € + 0,79 € par km). |
1,1 × (37,77 € + 0,79 € par km). |
497,00 pour les frais fixes d'accès au service (sauf sites prééquipés) En sus des frais fixes d'accès au service, pour les liaisons inférieures ou égales à 10 km, abonnement par période indivisible de 31 jours : 1,1 × (37,77 € + 0,79 € par km). |
|
En sus des frais fixes d'accès au service, pour les liaisons supérieures à 10 km, abonnement par période indivisible de 31 jours : 1,1 × (60,10 € + 0,08 € par km). |
1,1 × (60,10 € + 0,08 € par km). |
En sus des frais fixes d'accès au service, pour les liaisons supérieures à 10 km, abonnement par période indivisible de 31 jours : 1,1 × (60,10 € + 0,08 € par km). |
||
|
Interception des communications de téléphonie de voix sur IP. |
FI 23 |
Le tarif inclut la fourniture du détail de trafic pour toute la période d'interception. |
16,00 € |
24,00 € |
|
Interception de communication à l'international. |
FI 27 |
Le tarif inclut la fourniture du détail de trafic pour toute la période d'interception. |
16,00€ |
24,00 € |
|
Interception des communications de téléphonie mobile. |
MI 20 MI 27 |
Le tarif inclut la fourniture du détail de trafic pour toute la période d'interception. |
16,00€ |
24,00 € |
|
Mise en suivi du trafic. |
MS 14 |
Délivrance en temps réel des appels émis et reçus avec le code en temps réel de la cellule déclenchée par un téléphone mobile sous interception. La prestation comprend la localisation des bornes, la mise en service et le récapitulatif historique des données fournies. |
Non applicable |
17,50 € par numéro + 17,50 € par mois |
|
MS 16 |
Délivrance en temps réel des appels émis et reçus avec le code en temps réel de la cellule déclenchée par un téléphone mobile sous interception. La prestation comprend la localisation des bornes, la mise en service et le récapitulatif historique des données fournies. |
16,00 € |
Non applicable |
|
| MS 20 | Données permettant d'obtenir la position géographique d'un appareil. Localisation en temps réel des cellules déclenchées par un téléphone mobile. | 16,00 € | 24,00 € |
IV. - Tarifs hors taxes applicables à la fourniture de données par les opérateurs de communications électroniques
|
CATÉGORIES de données |
CODE |
PRESTATIONS REQUISES |
TARIFS DES RÉQUISITIONS transmises par l'intermédiaire de la plate-forme nationale des interceptions judiciaires |
TARIFS DES RÉQUISITIONS transmises en dehors de la plate-forme nationale des interceptions judiciaires |
|---|---|---|---|---|
|
WA 0X |
A partir d'une demande dématérialisée conforme sur des adresses IP horodatées, rechercher sommairement dans le SI le plus pertinent les éléments d'identification relatifs à la personne physique, à l'installation, à la connexion, au contrat et aux identifications numériques. |
De 1 à 20 : 3,60 € Au-dessus de 20 : 0,18 € par IP |
||
|
WA 0H |
A partir d'une demande accompagnée d'un fichier électronique copiable, rechercher sommairement dans le SI le plus pertinent les éléments d'identification relatifs à la personne physique, à l'installation, à la connexion, au contrat et aux identifications numériques. |
1 et 20 IP : 5,60 € Au-dessus de 20 : 0,28 € par IP |
||
|
WA 01 |
A partir d'une adresse IP horodatée et d'informations complémentaires, obtenir les éléments d'identification relatifs à la personne physique, à l'installation, à la connexion, au contrat et aux identifications numériques. |
18 € |
18 € |
|
|
WA 07 |
A partir de caractéristiques de compte, obtenir les éléments d'identification relatifs à la personne physique, à l'installation, à la connexion, au contrat et aux identifications numériques. |
15,70 € |
15,70 € |
|
|
WA 08 |
A partir d'une adresse courriel, obtenir les éléments d'identification relatifs à la personne physique, à l'installation, à la connexion, au contrat et aux identifications numériques. |
15,70 € |
15,70 € |
|
|
WA 09 |
A partir d'une adresse URL de site visité horodatée, obtenir les éléments d'identification relatifs à la personne physique, à l'installation, à la connexion, au contrat et aux identifications numériques. |
15,70 € |
15,70 € |
|
|
WI 01 |
Interception du trafic DATA/IP émis et à destination de l'accès internet, à partir d'éléments caractéristique du compte (identité, adresse IP horodatée...) mettre en place l'interception du trafic DATA/IP sur la période demandée spécifiant les caractéristiques de renvoi. |
16,00 € |
24 € |
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