Entrée en vigueur le 7 août 2003
Est créé par : Décret n°2003-768 du 1 août 2003 - art. 2 (V) JORF 7 août 2003
Est créé par : Décret 2003-768 2003-08-01 art. 2, annexe JORF 7 août 2003
Est codifié par : Décret 2003-768 2003-08-01
La nomenclature des maladies réputées contagieuses, mentionnées à l'article L. 223-2 et qui donnent lieu à déclaration et à l'application des mesures sanitaires, est établie comme suit :
A. - Maladie affectant toutes les espèces animales : la rage.
B. - Maladie affectant toutes les espèces de mammifères : la fièvre charbonneuse ou charbon bactéridien.
C. - Maladie affectant toutes les espèces de ruminants et toutes les espèces de porcins, domestiques ou sauvages : la fièvre aphteuse.
D. - Maladie affectant toutes les espèces de ruminants : la peste bovine.
E. - Maladies dans l'espèce bovine :
1. La brucellose lorsqu'elle se manifeste par l'avortement ;
2. La péripneumonie contagieuse.
F. - Maladie commune aux bovidés et cervidés d'élevage : la tuberculose due à Mycobacterium bovis et à Mycobacterium tuberculosis chez les bovinés des espèces Bos taurus, Bos indicus, Bison bison, Bison bonasus et Bubalus bubalus et chez les cervidés d'élevage quand elle est mise en évidence dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.
G. - Maladies chez les petits ruminants : la clavelée dans l'espèce ovine.
H. - Maladies des équidés :
1. La dourine ;
2. La morve.
I. - Maladies des suidés :
1. La peste porcine africaine chez les suidés domestiques et sauvages ;
2. La peste porcine classique chez les suidés domestiques et sauvages.
A. - Maladie affectant toutes les espèces animales : la rage.
B. - Maladie affectant toutes les espèces de mammifères : la fièvre charbonneuse ou charbon bactéridien.
C. - Maladie affectant toutes les espèces de ruminants et toutes les espèces de porcins, domestiques ou sauvages : la fièvre aphteuse.
D. - Maladie affectant toutes les espèces de ruminants : la peste bovine.
E. - Maladies dans l'espèce bovine :
1. La brucellose lorsqu'elle se manifeste par l'avortement ;
2. La péripneumonie contagieuse.
F. - Maladie commune aux bovidés et cervidés d'élevage : la tuberculose due à Mycobacterium bovis et à Mycobacterium tuberculosis chez les bovinés des espèces Bos taurus, Bos indicus, Bison bison, Bison bonasus et Bubalus bubalus et chez les cervidés d'élevage quand elle est mise en évidence dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.
G. - Maladies chez les petits ruminants : la clavelée dans l'espèce ovine.
H. - Maladies des équidés :
1. La dourine ;
2. La morve.
I. - Maladies des suidés :
1. La peste porcine africaine chez les suidés domestiques et sauvages ;
2. La peste porcine classique chez les suidés domestiques et sauvages.